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Perspectives électorales – Coopération électorale internationale

Perspectives électorales – Mars 2006

Observation électorale : Guides, lignes directrices et manuels


Albert, Madeleine (dir.), L'observation électorale : Guide pratique à l'intention des membres de missions d'observation électorale à l'étranger, 2e éd., Sainte-Foy, Directeur général des élections du Québec, 1999, 58 p. www.electionsquebec.qc.ca/fr/pdf/publications/Guide_observation_fr.pdf

Le document décrit en détail le processus de l'observation électorale : ses principes et les codes de conduite pertinents, les principaux intervenants, les préparatifs à l'observation et le suivi de la mission, la préparation de l'observateur, ainsi qu'une liste des éléments qui feront l'objet de l'observation. Il s'agit d'un guide pratique et complet à l'intention des membres de missions d'observation électorale.

Commission des Communautés européennes, Mise en œuvre de la communication sur les missions d'assistance et d'observation électorales, Document de travail des services de la commission, Bruxelles, Commission des Communautés européennes, 2003, 19 p. europa.eu.int/comm/external_relations/human_rights/doc/sec_2003_1472_fr.pdf

Le document décrit la méthodologie utilisée par la Commission des Communautés européennes pour rendre les activités électorales de l'Union européenne (p. ex. le financement et la surveillance) davantage cohérentes, transparentes et crédibles. Il renferme des directives pour décider le déploiement des missions d'observation électorale, accroître le rôle du Parlement européen relativement à ces missions et renforcer la capacité interne d'un pays de conduire et d'observer ses propres élections.

Howard, Ross, Les médias et les élections : Un manuel de reportage sur les élections, Vancouver, Institute for Media, Policy and Civil Society, 2005, 32 p.; traduction de Media and Elections: An Elections Reporting Handbook, IMPACS, 2004.
Publication en anglais, en français ou en arabe disponible pour téléchargement à www.impacs.org.

Ce manuel gratuit des rudiments du reportage sur les élections est devenu une ressource très utilisée pour la formation des journalistes dans les pays en voie de démocratisation. Il constitue une heureuse addition aux documents axés sur la formation liée aux médias et aux élections que d'autres organisations ont produits au cours des dernières années.

Institute of Commonwealth Studies, Commonwealth Policy Studies Unit, Good Practice Guidelines for Commonwealth Observers, Londres, Commonwealth Policy Studies Unit, 2002, 8 p.
www.cpsu.org.uk/downloads/GUIDELIN.PDF

Ce guide présente chaque étape du processus d'observation électorale, depuis la recherche préélectorale et la préparation personnelle jusqu'à l'établissement d'un rapport final. Plusieurs sections sont destinées aux observateurs du Secrétariat des pays du Commonwealth, mais les lignes directrices peuvent être appliquées d'une manière générale.

IFES, Instructions for Assessment of the Election Process, Washington, IFES, (2004), 10 p.
www.ifes.org/publications-detail.html?id=184

Cette courte introduction à l'observation électorale comprend un guide de la bonne conduite, des techniques d'observation et des formulaires d'évaluation pour l'ouverture du scrutin, la surveillance du vote et le dépouillement des bulletins.

Institut international pour la démocratie et l'assistance électorale, Election Guidelines for Determining Involvement in International Election Observation, International IDEA Election Guidelines Series, n° 1, Stockholm, International IDEA, 2000, 31 p.
www.idea.int/publications/guidelines_for_determining/upload/guidelines_for_determining.pdf

Le document dégage les préalables et les critères généralement reconnus pour qu'une organisation puisse observer une élection à l'étranger; il souligne en outre l'importance et les incidences d'une telle activité. Le document est conçu pour aider les organisations à déterminer si une invitation de participation devrait être acceptée et à justifier objectivement la décision auprès de l'autorité compétente.

Organisation des Nations Unies et coll., La déclaration de principes pour l'observation internationale d'élections et Le code de conduite à l'usage des observateurs électoraux internationaux, Washington, National Democratic Institute for International Affairs, 2005, 10 p. et 3 p.
www.accessdemocracy.org/library/1923_declaration_102705_fr.pdf

Ces deux documents, adoptés par plus de 20 organisations internationales, énoncent des normes précises à respecter en matière d'observation électorale internationale, définissent le rôle des observateurs et rappellent le droit de tout citoyen de participer au gouvernement. Ces documents sont destinés aux missions d'observation, mais ils peuvent aussi éclairer les journalistes étrangers affectés à la couverture d'un scrutin.

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Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, Bureau des institutions démocratiques et des droits de l'homme, Manuel d'observation des élections, 5e éd., Varsovie, OSCE/BIDDH, 2005, 96 p. www.osce.org/publications/odihr/2005/04/14004_240_fr.pdf

Ce manuel dresse un tableau exhaustif de la méthode d'observation du BIDDH et sert de référence pour les observateurs d'élections; on y tient compte des questions telles que la participation des femmes et l'inclusion des minorités nationales. La grande communauté de l'OSCE y trouvera de l'information sur la planification, le déploiement et la mise en œuvre d'une mission d'observation électorale.

Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, Bureau des institutions démocratiques et des droits de l'homme, Handbook for Domestic Election Observers, Varsovie, OSCE/BIDDH, 2003, 123 p.
www.osce.org/publications/odihr/2003/10/12344_126_en.pdf

Le manuel décrit des méthodes efficaces de l'observation électorale qui ont été élaborées par des observateurs de la scène tant internationale que nationale. On y examine la mesure dans laquelle les normes internationales devraient être respectées ou adaptées par les observateurs nationaux. Le manuel a été conçu à l'intention de ces derniers, mais il peut aussi être utile aux observateurs de la scène internationale, de partis politiques ou de candidats.

Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, Bureau des institutions démocratiques et des droits de l'homme, Guidelines for Reviewing a Legal Framework for Elections, Varsovie, OSCE/BIDDHR, 2001, 35 p. www.osce.org/publications/odihr/2001/01/13588_128_en.pdf

Le manuel définit les éléments de base d'un cadre juridique régissant des élections (commissions électorales, inscription électorale, modalités de scrutin) et la norme minimale nécessaire pour s'assurer qu'une élection est démocratique. Les directives et les listes de vérification sont destinées aux juristes et aux députés qui rédigent ou modifient des documents qui ont trait aux élections.

Organisation des États américains, Manual for the Organization of Electoral Observation Missions in the Framework of the OAS, Washington, OEA, 2000. Nombre de pages et URL non disponibles.

Cette publication est en cours de révision.

Note : 

Les opinions exprimées par les auteurs ne reflètent pas nécessairement celles du directeur général des élections du Canada.