Menu secondaire

Perspectives électorales – Les nouvelles approches du développement démocratique

Perspectives électorales – Novembre 1999

Le projet ACE – l'assistance électorale axée sur l'information


Michael Boda
Directeur adjoint (Ressources documentaires), IFES

et

Dominique-Christine Tremblay
Ancienne agente de projet (Communications), Élections Canada

Alors qu'ils se concentrent sur le prochain millénaire, les administrateurs d'élections du monde entier peuvent aussi célébrer les progrès des dernières années. Après la chute du Mur de Berlin, en 1989, on est en effet parvenu à organiser et à conduire des centaines d'élections qui auraient été simplement inimaginables pendant la guerre froide.

Jusqu'ici, les démocraties naissantes devaient compter sur les connaissances et le savoir-faire de professionnels issus des principaux organismes mondiaux en matière d'administration d'élections. En mettant leur personnel au service des démocraties en devenir qui en avaient besoin, des organismes électoraux comme Élections Canada ont joué un rôle essentiel à la réussite des scrutins dans le monde. Bien que ces spécialistes soient toujours nécessaires, on s'attache désormais à créer et à diffuser des sources d'information électorale dont les administrateurs d'élections peuvent s'inspirer afin d'améliorer eux-mêmes leurs techniques et leurs processus.

Grâce à cette stratégie, des pays qui autrement auraient trouvé difficile d'assumer les coûts de leur processus électoral sans l'aide de donateurs internationaux peuvent maintenant accroître de façon significative leur efficacité économique et administrative. Cette approche axée sur l'information renforcera la nature durable des élections dans les nouvelles démocraties.

Qu'est-ce que le projet ACE?

Reconnaissant l'ampleur des progrès possibles de la démocratie dans le monde et le peu de sources d'information disponibles, l'International Institute for Democracy and Electoral Assistance (IDEA), l'International Foundation for Election Systems (IFES) et le Département des affaires économiques et sociales des Nations Unies (UNDESA) se sont associés en 1997 afin de développer la toute première encyclopédie en direct sur l'administration et le coût des élections.

Lancé aux Nations Unies en 1998, le projet de CD-ROM et de site Web (www.aceproject.org) Administration et coût des élections (ACE) a réuni des organisations internationales d'avant-garde en vue de produire une source d'information complète sur l'administration des élections, y compris de l'information sur les nombreuses solutions électorales disponibles, les avantages et les inconvénients de chacune ainsi que leurs répercussions aux plans administratif et financier. Le document ayant résulté de ces travaux comprend plus de 5 000 pages d'information, soit 3 000 pages de nouveau matériel et 2 000 pages d'études de cas de divers pays, d'échantillons choisis (par exemple des bulletins de vote et des produits d'éducation de l'électorat) et d'autres renseignements utiles, par exemple des bibliographies à des fins de recherche et des liens électroniques vers des sites Web connexes.

Au moment d'établir le plan stratégique, le Comité directeur et l'équipe de gestion du projet ACE, regroupant des représentants des organismes partenaires, ont adopté divers objectifs : mieux faire connaître les processus électoraux démocratiques; promouvoir la transparence, la responsabilisation, le professionnalisme et l'efficience relativement aux processus électoraux dans le contexte plus large du développement démocratique; fournir de l'orientation et de nouveaux cadres de référence au personnel électoral et aux décideurs qui souhaitent consolider leurs systèmes électoraux nationaux; favoriser l'adoption de pratiques saines en matière d'administration électorale; cerner les aspects économiques de la conception des systèmes électoraux et des pratiques administratives; et souligner les innovations de divers pays dans le domaine de l'administration des élections.

Ces objectifs ont été atteints grâce à de l'information divisée en neuf sujets représentant les principales composantes des élections démocratiques : systèmes électoraux, cadre législatif, administration électorale, délimitation des circonscriptions électorales, inscription des électeurs, éducation de l'électorat, partis politiques et candidats, opérations de vote et dépouillement des votes.

À quoi servira le matériel?

Les partenaires du projet ACE, Nitin Desai, de l'ONU, Bengt Säve-Söderbergh, de l'International IDEA, Richard Soudriette, de l'IFES, et le coordonnateur du projet, Harry Neufeld, célèbrent la sortie du CD-ROM AC
Les partenaires du projet ACE, Nitin Desai, de l'ONU, Bengt Säve-Söderbergh, de l'International IDEA, Richard Soudriette, de l'IFES, et le coordonnateur du projet, Harry Neufeld, célèbrent la sortie du CD-ROM AC

La nécessité d'un ensemble de renseignements complets et accessibles sur la gamme des approches possibles en matière d'administration électorale – de l'établissement du langage constitutionnel au dépouillement des votes – se fait sentir depuis déjà longtemps.

Le CD-ROM et le site Web ACE marquent un tournant dans la consolidation du processus démocratique. Ils procurent aux administrateurs d'élections, aux législateurs, aux organismes d'aide et aux universitaires du monde entier des analyses, des documents comparatifs et des pratiques exemplaires qui les aideront à étudier, à appuyer ou à organiser des élections libres et équitables. En proposant des façons de réduire les coûts liés à l'administration des élections, la publication contribuera à la pérennité des processus électoraux.

L'énorme quantité de renseignements recueillis ainsi que les investissements à faire pour les publier (et les tenir à jour) sur support papier ont incité les partenaires à produire le document sous forme électronique. Cette option semblait réaliste compte tenu de la disponibilité et de l'abordabilité croissantes des ordinateurs, de l'accessibilité d'Internet partout dans le monde et de la réduction marquée des coûts de production des CD-ROM.

Un guide de l'utilisateur sous forme imprimée a été lancé lors de la Conférence du Réseau mondial des organismes électoraux, qui a eu lieu à Ottawa du 11 au 14 avril 1999. Ce document simple à consulter porte sur le CD-ROM et le site Web ACE. Il offre notamment à ceux qui n'ont pas accès à la technologie CD-ROM et à l'Internet un aperçu de l'information disponible, leur permettant de s'adresser au besoin aux organismes partenaires afin d'obtenir des précisions.

La première version de ACE (la « version Ø ») constitue une base de données préliminaire qui servira de point de départ à la création d'une source d'information plus complète. Les partenaires ont invité les administrateurs d'élections, les décideurs et les universitaires du monde entier à examiner le matériel ACE. Leurs observations serviront à la tenue à jour et à l'élargissement du produit.

Traduction en plusieurs langues

Le matériel ACE a d'abord été rédigé en anglais. Des partenariats ont cependant été créés afin de rendre l'information plus accessible dans le monde. Le 22 octobre 1998, Élections Canada a signé une entente avec les partenaires du projet à New York aux termes de laquelle il se chargerait de traduire la version Ø en français. L'organisme bénéficie du soutien financier de deux autres partenaires canadiens, soit l'Agence canadienne de développement international (ACDI) et le Centre de recherches pour le développement international (CRDI). L'Instituto Federal Electoral, l'organisme responsable des élections au Mexique, se charge quant à lui de traduire les documents ACE en espagnol, et d'autres partenaires les traduiront en russe.

La traduction de texte en direct pose des défis particuliers. À Élections Canada, l'équipe de traduction a établi un lexique et un glossaire anglais-français sur chaque sujet, en plus d'ajouter des exemples en français et des études de cas provenant de pays francophones. L'équipe devrait avoir terminé la traduction à la fin de décembre 1999. Quatre des neuf sujets sont déjà disponibles sur le site Web (www.aceproject.org).

Prochaines étapes

Le CD-ROM et le site Web ACE constituent des outils novateurs qui sont déjà utilisés par des spécialistes des élections du monde entier. Par exemple, le gouvernement de la Côte d'Ivoire a récemment manifesté de l'intérêt pour trois des neuf sujets comme source de référence en vue de la prochaine élection présidentielle nationale, en l'an 2000. En outre, le matériel a été utilisé par des administrateurs d'élections de divers pays qui préparent des scrutins, notamment le Nigéria, l'Indonésie et la Bosnie. Tout en continuant la traduction des documents ACE, les partenaires poursuivent le travail concernant trois nouvelles sections, portant respectivement sur les médias, la technologie et l'honnêteté en matière d'élections. Ils s'apprêtent en outre à réaliser des projets de formation en vue d'aider les organismes électoraux à bien utiliser la base de données. Par ailleurs, les partenaires communiquent avec divers spécialistes des élections afin de recueillir leur suggestions de révisions au texte initial, la tenue à jour de l'information demeurant une priorité.


Note : 

Les opinions exprimées par les auteurs ne reflètent pas nécessairement celles du directeur général des élections du Canada.