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Manuel de l'agent réviseur

Révision et agents réviseurs

Cette section traite des sujets suivants :



2.1 À propos de la révision

Pour voter dans une élection fédérale, les électeurs admissibles doivent être inscrits sur la liste électorale. Le processus de révision garantit que la liste est aussi à jour que possible avant le jour du scrutin.

Le processus de révision s'étend généralement sur quatre semaines pendant lesquelles les agents réviseurs reçoivent diverses demandes de la part d'électeurs désirant être ajoutés ou supprimés de la Liste électorale préliminaire (LÉP), ou qui souhaitent qu'on apporte des corrections à leur information. Les exigences à respecter pour chaque demande varient selon le scénario de révision.



2.2 Services

Élections Canada offre aux électeurs différents moyens d'apporter des changements aux listes électorales :



2.3 À propos de la révision ciblée

Les activités de révision ciblée sont des initiatives pendant lesquelles les agents réviseurs font du porte-à-porte ou installent des tables de révision afin de joindre les électeurs potentiels qui ne sont pas susceptibles d'apparaître sur la liste électorale à leur adresse actuelle.

La révision ciblée vise principalement les électeurs vivant dans les endroits suivants :



2.4 À propos du service d'inscription en ligne

Élections Canada offre un service d'inscription des électeurs (libre-service) en ligne. Les électeurs admissibles peuvent utiliser ce service pour vérifier s'ils sont inscrits sur la liste de vote, mettre à jour leur adresse au besoin, ou s'inscrire.

Cependant, pendant la période de révision, toutes les mises à jour ou tous les ajouts ne peuvent être réalisés à l'aide de ce service. Si un électeur conclut une transaction en ligne, celle-ci est immédiatement appliquée dans le Répertoire central de renseignements (RCR); elle est marquée en attente de l'approbation du directeur du scrutin. Toutefois, si un électeur ne peut terminer une transaction en ligne, il pourrait être invité à téléphoner au bureau du directeur du scrutin aux fins d'orientation et de soutien.

Après la fin de la période de révision (à 18 h le jour 6), les électeurs qui désirent s'inscrire pourront imprimer un certificat d'inscription pré-rempli, qu'ils devront apporter avec eux au bureau de scrutin pour être inscrits.  

Si vous recevez des appels de la part d'électeurs qui tentent d'utiliser le service en ligne, assurez-les que vous allez les aider et suivez les procédures de révision habituelles.



2.5 Méthodes d'information du public

Élections Canada informe les électeurs d'un scrutin de différentes façons :



2.6 Durée de la période de révision

La période de révision dure généralement 28 jours; elle commence normalement 33 jours avant le jour du scrutin (ce qu'on appelle le jour 33) et se termine 6 jours avant le scrutin (soit le jour 6) à 18 h.

Dites toujours aux électeurs que tous les Formulaires complétés et les pièces d'identité satisfaisantes doivent parvenir au bureau du directeur du scrutin avant la fin de la période de révision. Pour éviter toute confusion, indiquez la date figurant au calendrier.

En ce qui concerne les dates réelles, consultez les Renseignements importants sur la révision, ou le calendrier électoral dans le bureau du directeur du scrutin.



2.7 Vos rôles et responsabilités

Pendant la période de révision, vous jouez un rôle essentiel dans la mise à jour de la LÉP en recevant et en traitant les demandes d'inscription ou de révision.

Vos activités peuvent comprendre ce qui suit :



2.8 Votre horaire et votre lieu de travail

En raison des activités de révision, vous pourriez être appelé à travailler dans un certain nombre d'endroits. Vos tâches spécifiques de révision et le lieu du travail influent également sur les horaires.

Les heures de travail, de jour ou de soir, sont établies par le superviseur de la révision.



2.9 Vos collègues

Votre travail est encadré par le superviseur de la révision, qui relève du directeur du scrutin.

La loi stipule que les agents réviseurs, dans le cadre de leurs activités de révision, doivent travailler en équipe de deux en vue d'assurer l'intégrité du processus de révision et de vérifier le travail l'un de l'autre.

Le superviseur de la révision ou le directeur du scrutin pourrait vous demander de travailler seul afin de réaliser certaines tâches, notamment :

Autres membres du personnel qui participent à la révision

Les efforts de nombreuses personnes sont nécessaires à la mise à jour de la LÉP.

Parmi les autres postes participant à la révision, notons :

Poste Responsabilité
Directeur du scrutin Est responsable de l'administration du processus électoral dans une circonscription donnée
Directeur adjoint du scrutin Aide le directeur du scrutin
Commis au centre de révision Travaille pendant les périodes de pointe pour effectuer la saisie de données
Superviseur de la révision Gère et contrôle les activités de révision
Coordonnateur de l'informatisation Assure le soutien technique de tous les systèmes informatisés au bureau du directeur du scrutin et produit les listes électorales pour les bureaux de scrutin
Coordonnateur des bulletins de vote spéciaux Gère le vote selon les Règles électorales spéciales au bureau du directeur du scrutin