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Un code de conduite ou d'éthique pour les partis politiques : Un outil qui permettrait de renforcer la démocratie électorale au Canada?

DOCUMENT DE TRAVAIL SUR LES AVANTAGES ET LES INCONVÉNIENTS D’UN CODE
Rapport de recherche





Préparé pour Élections Canada par :
M. Paul G. Thomas
Professeur émérite d’études politiques
Université du Manitoba

Décembre 2014


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REMERCIEMENTS

La présente étude a été commandée par Élections Canada et a reçu son soutien. Toutefois, l’auteur est le seul responsable de l’exactitude des renseignements, du contenu de l’analyse ainsi que des opinions qui sont présentées dans ce document.

L'auteur souhaite remercier le directeur général des élections du Canada, M. Marc Mayrand, de lui avoir donné l’occasion de mener cette étude et de l’avoir conseillé sur la portée et le format du projet.

M. Alain Pelletier, directeur, Politique et Recherche, et M. Belaineh Deguefé, sous-directeur général des élections, Services intégrés, Politique et Affaires publiques, ont aussi fourni de précieux conseils et un soutien logistique dans le cadre du projet.

Avant que l'étude soit commandée, certains travaux à ce sujet avaient déjà été réalisés à Élections Canada, et ce matériel préliminaire a constitué les fondements de la recherche. L’auteur remercie les professionnels de l’organisme qui ont préparé le terrain et formulé des conseils sur l’ébauche du présent rapport.

La nature indépendante de l'étude a été respectée à tous les échelons d'Élections Canada.

D'autres conseils ont été formulés dans le cadre d'une discussion sur l'ébauche du rapport lors de la réunion du Comité consultatif d'Élections Canada qui a eu lieu en octobre 2014.

Enfin, l'auteur a bénéficié des connaissances et des conseils de M. Lorne Gibson, ancien directeur général des élections de l'Alberta et ancien directeur général adjoint des élections du Manitoba. Cette province est la seule au Canada qui applique un code de conduite régissant les activités des partis politiques.

L'auteur tient à témoigner sa reconnaissance envers tous ceux qui l'ont aidé et lui ont donné des conseils éclairés.