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Une évaluation comparative d'organismes électoraux centraux

Remerciements

La présente étude n'aurait pas pu se faire sans la collaboration et l'appui de plusieurs institutions et de nombreuses personnes, et les auteurs voudraient les remercier sincèrement et publiquement pour leur contribution à la production et à la qualité du présent rapport.

Nous commençons par M. Marc Mayrand, le directeur général des élections du Canada, qui nous a invités à entreprendre l'étude et nous a donné accès aux ressources de son Bureau, en plus de rédiger une lettre de présentation à l'intention des cinq autres autorités électorales nationales leur demandant de collaborer avec les chercheurs en facilitant la tenue d'entrevues confidentielles et en les orientant vers des sources pertinentes.

Au cours de l'étude, nous avons grandement profité du soutien actif et des conseils éclairés de nombreux professionnels chevronnés d'Élections Canada. Nous avons d'abord discuté avec M. Belaineh Deguefé, sous-directeur général des élections, Services intégrés, Politique et Affaires publiques, relativement aux objectifs et à la portée de l'étude. Nous avons ensuite pu compter, tout au long de notre travail, sur l'aide de M. Alain Pelletier, directeur par intérim, Politique et recherche, et de sa collègue, Mme Sophie-Natacha Robichaud, coordonnatrice principale des politiques. M. Stéphane Perrault, sous directeur général des élections, Services juridiques, Conformité et Enquêtes, nous a fourni des renseignements juridiques et a consenti à nous donner une entrevue confidentielle. Il ne fait aucun doute que d'autres employés d'Élections Canada, inconnus des chercheurs, ont fourni des conseils relatifs au projet, ainsi que du soutien administratif pour faciliter notre travail. Nous tenons à remercier nos collègues d'Élections Canada d'avoir bien voulu partager en toute franchise leurs connaissances spécialisées et aussi d'avoir respecté le principe selon lequel il s'agissait d'un projet de recherche indépendant et que les conclusions étaient celles des chercheurs.

Notre évaluation des modalités de gouvernance pour Élections Canada nous a menés à l'analyse de celles de cinq autres pays. À la suite de l'envoi de la lettre de présentation du directeur général des élections du Canada aux représentants supérieurs des organismes de gestion électorale (OGE) en Australie, en Inde, en Nouvelle-Zélande, au Royaume-Uni et aux États-Unis, nous avons organisé des entrevues confidentielles avec des représentants de ces bureaux dans quatre de ces pays. Pour ce faire, nous ne nous sommes pas déplacés; nous avons mené des entrevues téléphoniques. Dans le cas des États-Unis, les difficultés qu'éprouvent actuellement les deux commissions électorales nationales ont fait en sorte qu'aucun représentant n'était disponible. Par conséquent, nous avons plutôt opté pour une entrevue avec un spécialiste du droit électoral comptant quatre décennies d'expérience directe dans le domaine. Les noms des personnes interviewées se retrouvent à l'annexe F. Nous offrons nos sincères remerciements à toutes les personnes qui nous ont accordé si généreusement du temps pour nous faire part de leur expertise et de leurs opinions sincères à propos du milieu de la gouvernance électorale, que peu d'études ont abordé jusqu'à maintenant. Même s'il s'agit d'un cliché, il est vrai de dire que le présent rapport n'aurait pu être achevé sans les connaissances particulières et spécialisées de ces personnes.

En terminant, nous voulons également remercier les femmes de nos vies, Ellen (Lorne) et Roberta (Paul), de leur compréhension et de leur patience pendant que nous étions préoccupés par la production d'un rapport qu'elles considéreraient peut-être comme un document aride portant un sujet obscur. Il nous revient de les persuader de l'importance de bien comprendre et de défendre les principes fondamentaux de la démocratie électorale. Nous espérons que le rapport contribuera à les en convaincre, et à en convaincre d'autres.

Note au lecteur

La présente évaluation comparative des organismes de gestion électorale (OGE) a été commandée par Élections Canada. Les services de leurs auteurs ont été retenus pour analyser le travail des commissions électorales en Australie, en Inde, en Nouvelle-Zélande, au Royaume-Uni et aux États-Unis et pour comparer les points forts et les points faibles de ces OGE avec ceux du modèle fédéral canadien, tel qu'il est représenté par le Bureau du directeur général des élections du Canada. Les observations, l'évaluation comparative et les conclusions sont celles des auteurs.

Sommaire

La présente étude a été commandée par Élections Canada, qui a également collaboré à son élaboration. Les descriptions, les analyses et les conclusions présentées dans l'étude sont celles des auteurs, et non celles d'Élections Canada.

L'étude avait pour but de fournir une analyse des modalités de gouvernance pour les élections nationales au Canada, comparativement à celles en vigueur en Australie, en Inde, en Nouvelle-Zélande, au Royaume-Uni et aux États-Unis.

L'évaluation comparative porte sur les éléments de gouvernance électorale suivants dans chaque pays :

Les évaluations des six pays sont orientées par un ensemble de critères présentés brièvement au sein du rapport et discutés plus à fond à l'annexe A. Ces critères sont les suivants :

La méthodologie utilisée pour l'étude consistait en un examen sélectif des documents universitaires secondaires, une analyse des documents et des sites Web officiels et une série d'entrevues confidentielles semi-structurées avec des représentants des six pays.

Les sections principales du rapport prennent la forme d'un aperçu des constatations découlant des études de cas des six pays, d'analyses plus détaillées des modalités électorales dans chacun d'eux et d'une brève conclusion qui permet à Élections Canada de tirer certaines leçons.

L'aperçu des constatations comprend les observations suivantes :

La brève conclusion de l'étude permet d'aborder les trois points suivants :

  1. Élections Canada est régi par un solide cadre de gouvernance et jouit d'une réputation bien établie au pays et à l'étranger. L'organisme est considéré comme un modèle d'indépendance, de professionnalisme et d'intégrité dans le domaine de l'administration électorale.
  2. L'évaluation comparative suggère que l'indépendance et d'autres valeurs fondamentales de la démocratie électorale peuvent se concrétiser selon différentes formes d'organisation, que ce soit un organisme dirigé par une seule personne, une commission comprenant plusieurs membres strictement neutres ou un modèle hybride qui compte des commissaires indépendants et d'autres dont les allégeances politiques sont connues. Le caractère dysfonctionnel des deux commissions bipartisanes américaines représente une mise en garde contre le fait de permettre aux considérations politiquement partisanes de devenir le centre de la structure et de la procédure d'une commission électorale.
  3. Les six OGE font face à bon nombre de défis communs qui découlent des conditions et des pratiques politiques changeantes dans les démocraties modernes. La révolution en cours dans le domaine des technologies de l'information (TI) entraîne et permet des changements dans les campagnes et les processus électoraux. Les TI poussent dans la direction d'une plus grande intégration et d'une plus grande consolidation des différentes activités liées à l'administration électorale, plutôt que vers une fragmentation et une séparation organisationnelles.