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2015-2016 Rapport ministériel sur le rendement

Message du directeur général des élections

C'est avec plaisir que je présente le Rapport ministériel sur le rendement 2015-2016 d'Élections Canada, qui décrit les progrès accomplis à l'égard de ses priorités et de ses plans pluriannuels au cours du dernier exercice.

Pour assurer la conduite de l'élection fédérale la plus longue en plus de 140 ans, Élections Canada s'est employé à améliorer la commodité et l'accessibilité des services électoraux offerts aux Canadiens, tout en renforçant la confiance envers le système électoral.

L'organisme a proposé des options d'inscription plus pratiques et a amélioré l'accès aux renseignements sur l'inscription, l'identification et les procédures de vote. Il a augmenté le nombre de lieux de vote par anticipation et par bulletin spécial, s'est assuré que les lieux et les procédures de vote respectent les normes d'accessibilité accrue pour les électeurs handicapés, et a noué un dialogue fructueux avec des groupes qui se heurtent habituellement à d'importants obstacles dans l'exercice de leur droit de vote.

Élections Canada a également renforcé sa capacité à détecter et à répondre aux incidents qui pourraient nuire à la participation des électeurs. Pour accroître le respect des procédures de vote par les préposés au scrutin, l'organisme a mis en œuvre un programme de formation remanié et a fait exécuter, conformément à la Loi, une vérification indépendante du rendement des préposés au scrutin. Il a également terminé le processus de révision des limites des circonscriptions fédérales et a revu ses systèmes de financement politique, tout en continuant de collaborer avec les partis politiques et d'autres intervenants pour veiller à ce que les services électoraux répondent aux besoins de tous les participants.

Le taux de participation à la 42e élection générale fut le plus élevé en 20 ans à l'échelle nationale, en plus de connaître une hausse notable chez certains groupes cibles. On n'a relevé aucun cas d'interférence systématique sur la participation des électeurs, et la grande majorité de l'électorat et des entités politiques ont exprimé leur confiance en la conduite de l'élection par Élections Canada.

Les conclusions des analyses postélectorales ont été présentées au Parlement dans deux rapports déposés au printemps et à l'automne 2016. Elles appuient également mon rapport de recommandations qui a été publié peu de temps par la suite.

Malgré son succès, cette élection a démontré de plusieurs façons que nous sommes arrivés au rendement optimal qui peut être atteint sous le régime de gestion électorale actuel. L'heure n'est pas à la complaisance. Nous avons atteint un seuil critique, et il faut agir maintenant pour répondre aux besoins en services des électeurs et – espérons-le – dépasser leurs attentes. L'organisme poursuit actuellement un programme de modernisation des services électoraux afin d'améliorer davantage les services de vote, d'information et d'inscription pour la prochaine élection générale. Nous évaluerons et adopterons des pratiques opérationnelles repensées, qui reposent sur des solutions axées sur la technologie, en vue d'optimiser l'accessibilité, la commodité et l'efficacité des services aux Canadiens, tout au long du processus de vote. Les modifications législatives que j'ai recommandées récemment visent à soutenir ce programme de modernisation, tout en maintenant l'intégrité du processus électoral.





Marc Mayrand
Directeur général des élections du Canada