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Les élections partielles de mars 1996 – Des innovations technologiques qui portent fruit


ANNEXE : Publications d'Élections Canada en 1995-1996

Divers rapports ont été publiés par Élections Canada au cours des douze derniers mois, qui donnent plus de renseignements sur les divers projets et travaux auxquels s'est consacré l'organisme. Nous invitons les lecteurs qui désirent obtenir un exemplaire de ces publications à communiquer avec notre Centre de renseignements, en composant le numéro 1-800-INFO-VOTE (1-800-463-6868) ou le numéro de télécopieur 1-613-954-8584 ou, pour les personnes sourdes ou malentendantes, le numéro d'ATS/ATM 1-800-361-8935. On peut également envoyer une demande par écrit à l'adresse figurant au verso de la page couverture.

Table 3
Date de publication Titre Contenu
Juin 1995 Trente-cinquième élection générale 1993 : Contributions et dépenses des partis politiques enregistrés et des candidats Sommaire des dépenses d'élection des partis et des candidats à la 35e élection générale et de leurs contributions
Décembre 1995 Élections partielles, février 1995 : Résultats officiels du scrutin et contributions et dépenses des candidats Résultats officiels, par bureau de scrutin, des élections partielles du 13 février 1995 dans Brome - Missisquoi, Ottawa - Vanier et Saint-Henri - Westmount et sommaire des rapports financiers des candidats
Décembre 1995 Élection de la treizième Assemblée législative des Territoires du Nord-Ouest, 1995 : Résultats officiels du scrutin Résultats officiels, par bureau de scrutin, de la 13e élection générale tenue le 16 octobre 1995
Février 1996 Budget des dépenses 1996-1997, Partie III, Bureau du directeur général des élections Plan de dépenses annuel - décrit le mandat, les priorités, la structure organisationnelle, l'environne- ment opérationnel, les ressources, les nouvelles initiatives et les réalisations d'Élections Canada
Février 1996 Le système électoral du Canada : Consolider les assises Annexe du rapport du directeur général des élections du Canada sur la 35e élection générale - contient 122 recommandations touchant à divers aspects du processus électoral
Mars 1996 Le projet du Registre des électeurs - Rapport de recherches et de faisabilité Résultats d'une étude de faisabilité sur la création d'un registre informatisé des électeurs et prochaines étapes
Avril 1996 Préparer l'avenir - Élection de la treizième Assemblée législative des Territoires du Nord-Ouest, 1995 Déroulement de la 13e élection générale tenue le 16 octobre 1995 dans les Territoires du Nord-Ouest - évoque les transformations à l'infrastructure électorale nécessaires en vue du partage des T.N.-O. en deux territoires distincts