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Élections partielles du 9 décembre 2002 – Résultats officiels du scrutin


LES DEUX ÉLECTIONS PARTIELLES DU 9 DÉCEMBRE 2002

Avant-propos

Février 2003

Le présent rapport porte sur les deux élections partielles fédérales tenues le 9 décembre 2002 dans les circonscriptions de Berthier–Montcalm et Lac-Saint-Jean–Saguenay au Québec.

J'ai l'honneur de publier ce document pour satisfaire aux exigences de la Loi électorale du Canada, L.C. 2000, ch. 9, et fournir aux Canadiens et aux Canadiennes des renseignements exacts et complets sur les élections partielles. C'est grâce à de tels rapports publics que le Parlement et Élections Canada peuvent rendre le système électoral canadien plus ouvert et plus transparent.

Ce document présente les résultats du vote, par section de vote, à chacune des deux élections partielles de décembre, conformément à l'article 533 de la Loi électorale du Canada. Le paragraphe 534(2) de la Loi exige aussi que je fasse rapport sur l'administration de mon Bureau depuis le précédent rapport, ainsi que sur certaines mesures prises par mon Bureau concernant les élections partielles. Un rapport portant sur les neuf élections partielles tenues en 2002 sera publié en mars 2003.

Les renseignements relatifs aux contributions et aux dépenses électorales déclarées par les candidats aux élections partielles du 9 décembre 2002 seront publiés en mai 2003 sur le site Web d'Élections Canada (www.elections.ca).

Le directeur général des élections du Canada,
Jean-Pierre Kingsley

 

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