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Rapport du directeur général des élections du Canada sur la 37e élection générale tenue le 27 novembre 2000


AVANT-PROPOS

Une élection d'un nouveau genre

Le présent rapport au Parlement me donne l'occasion de mettre en lumière les changements survenus dans le système électoral du Canada et sa gestion depuis l'élection générale de juin 1997.

L'élection générale de 2000 a été la première à se tenir sous le régime de la nouvelle Loi électorale du Canada et à tirer pleinement parti du Registre national des électeurs. C'est pourquoi elle se distingue à certains égards des deux élections générales précédentes et des nombreux autres scrutins que j'ai administrés au cours des 11 années où j'ai eu le privilège d'exercer les fonctions de directeur général des élections.

Il s'agissait sans contredit d'une élection d'un nouveau genre. Elle exigeait un changement fondamental de comportement de la part de tous les participants – les électeurs, les partis politiques, les candidats, les directeurs du scrutin et leur personnel, les médias, de même qu'Élections Canada. Nous devions tous adopter une nouvelle façon de voir et de nouveaux réflexes, et relever encore davantage notre niveau d'engagement.

Maintenant que l'élection est passée, nous consultons les participants de toutes les catégories dans le cadre de notre évaluation postélectorale. En faisant ainsi le bilan de toutes les questions soulevées durant le scrutin, nous obtiendrons le point de vue de l'ensemble des participants. Certains résultats nous sont déjà connus, mais l'analyse des données n'est pas encore terminée.

Comme le Registre national des électeurs touche directement tous ceux qui participent au processus électoral, son fonctionnement constitue l'un des principaux sujets du rapport. On peut affirmer que le registre a de façon générale répondu à nos attentes lors de la 37élection générale. Son rendement a correspondu aux prévisions exposées au cours des vastes consultations tenues avec les principaux intervenants entre 1996 et 2000. Nous savons qu'avec l'expérience, l'évolution de la technologie et la collaboration de nos partenaires, nous pouvons viser un rendement encore plus élevé pour l'avenir. Les réactions reçues jusqu'ici montrent que le registre est là pour rester et que les améliorations requises peuvent et doivent être réalisées.

L'avenir

Nous apporterons aussi des améliorations dans plusieurs autres secteurs, tout en restant toujours prêts à conduire des scrutins. Au terme de nos consultations, nous prendrons les mesures requises et, plus tard cette année, nous présenterons au Parlement nos recommandations, notamment en vue de modifications législatives.

L'intégrité et la transparence vont de pair avec la responsabilisation. Élections Canada rend compte aux Canadiens et au Parlement au moyen de rapports statutaires et d'autres instruments, présentés depuis l'élection générale de 1997. J'ai cru bon de présenter maintenant un tableau complet de ce qui s'est produit depuis 1997 jusqu'au dernier scrutin. C'est pourquoi le présent rapport englobe non seulement nos plus récentes activités, mais aussi les principaux développements concernant nos priorités stratégiques. Accessible sur notre site Web, ce rapport sera largement diffusé afin de favoriser à la fois la responsabilisation et la rétroaction.

Quelque 166 000 fonctionnaires électoraux ont oeuvré à la gestion du dernier scrutin, tant au siège d'Élections Canada à Ottawa que dans une multitude de localités partout au pays. Comme eux, j'étais et je demeure fermement résolu à favoriser la participation de tous les Canadiens au processus électoral, dans le cadre d'un système équitable, accessible à tous, et qui assure l'intégrité et la transparence d'un processus électoral géré de manière professionnelle. Les pages qui suivent sauront montrer, je crois, que cet engagement a bien servi le Canada.

 

Jean-Pierre Kingsley