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Rapport du directeur général des élections du Canada sur la 37e élection générale tenue le 27 novembre 2000


La préparation dans les circonscriptions

Les 301 directeurs du scrutin ouvrent leur bureau dans les quatre jours suivant la délivrance des brefs et émettent un avis de convocation « dont chacun est requis de prendre connaissance et d'agir en conséquence [en] conformité avec le bref de Sa Majesté ordonnant de tenir une élection ». Par cette proclamation solennelle, ils annoncent qu'une élection débute et qu'ils sont prêts à recevoir les candidatures.

Les directeurs du scrutin


Le défi des nouveaux

Depuis la dernière élection générale, le gouverneur en conseil a nommé 72 nouveaux directeurs du scrutin, dont certains peu avant le déclenchement de cette élection-ci. Par conséquent, un directeur du scrutin sur cinq en est à sa première expérience. Nous réussissons à donner la formation complète de huit jours à 25 d'entre eux, 16 ont le temps de suivre un programme intensif de quatre ou cinq jours, et 19 n'ont que le temps d'assister à une session de formation concentrée en trois jours.

Dans la circonscription de Nepean–Carleton (Ontario), un nouveau directeur du scrutin est nommé seulement trois jours avant le déclenchement de l'élection, à la suite de la démission de son prédécesseur. Dans Cumberland–Colchester (Nouvelle-Écosse), le directeur du scrutin est hospitalisé soudainement en pleine période électorale et le directeur adjoint prend la relève. Dans Nunavut, le directeur du scrutin doit s'absenter de la circonscription pendant six jours durant la campagne; là aussi, l'adjoint assure l'intérim.

Le directeur du scrutin doit être exceptionnellement polyvalent et capable de travailler constamment sous pression pour répondre aux besoins des électeurs, gérer les ressources humaines et matérielles, planifier les dépenses, utiliser les technologies de l'information, négocier des contrats, traiter avec les médias, etc.

Il s'acquitte du gros de ses responsabilités durant les 36 jours de la période électorale, où il travaille au moins 12 heures par jour sans relâche. Il a cependant accompli beaucoup de tâches au préalable. En effet, au printemps 2000, il procède au premier de deux exercices de planification pour s'assurer d'être prêt, avec son directeur adjoint, en cas d'élection. Il révise les limites des sections de vote et des districts de vote par anticipation et vérifie le nombre d'établissements de soins de courte et de longue durée dans sa circonscription afin de prévoir les besoins en matière de vote par bulletin spécial et de bureaux de vote itinérants. Il met à jour la liste d'emplacements potentiels pour les bureaux de scrutin, détermine les secteurs à cibler lors de la révision, consulte les représentants des partis au sujet de leur planification, prépare un plan de formation pour son personnel, établit les itinéraires s'il faut envoyer du personnel en région éloignée, présélectionne des préposés à la formation et recrute un coordonnateur à l'informatisation ainsi qu'un adjoint pour celui-ci.

En août, il passe au second exercice de planification : recherche de locaux disponibles, préparation d'une liste des besoins en mobilier, équipement et fournitures de bureau, y compris téléphones et télécopieurs, ainsi que d'une liste de fournisseurs. En outre, il doit notamment contacter les représentants des partis qui proposeront des noms pour les postes d'agents réviseurs, choisir des imprimeurs locaux (notamment pour l'impression des bulletins de vote), adapter le Manuel d'information pour le personnel du bureau local et analyser les budgets préliminaires.

Conformément à des recommandations faites après l'élection générale de 1997, nous remettons à tous les directeurs du scrutin un nouveau CD-ROM de référence intitulé Manuels du directeur du scrutin, qui contient 17 manuels électoraux et la Loi électorale du Canada.

Les bureaux des directeurs du scrutin et les lieux de scrutin

Pour un directeur du scrutin, il n'est pas toujours simple de se trouver un bureau, car la Loi interdit de signer un bail avant le déclenchement d'une élection et l'endroit doit respecter certains critères. Le lieu doit être disponible dans un court délai, accessible de plain-pied et capable de recevoir le matériel informatique et de télécommunications nécessaire à un directeur du scrutin. Il faut aussi que l'endroit soit facile à trouver et facile d'accès. De même, réserver les emplacements nécessaires pour des bureaux de scrutin – 17 340 au total à cette élection – peut parfois poser problème. C'est le cas de certaines circonscriptions du Québec (Joliette, Repentigny, Jonquière, Chambly et Beauport–Montmorency–Côte-de-Beaupré–Île-d'Orléans) où, malgré des ententes verbales avec les directeurs du scrutin concernant la location de locaux dans des écoles, les comités d'établissement formés de parents d'élèves refusent leur permission une fois l'élection déclenchée; les directeurs du scrutin n'ont alors que quelques jours pour trouver d'autres emplacements. Les sections de vote touchées par ce changement de dernière heure comptent environ 117 875 électeurs. Plus tard dans la campagne, une grève de gardiens dans deux circonscriptions de l'Ontario force à déplacer les bureaux de vote par anticipation de 50 sections de vote, puis 43 bureaux de scrutin le jour de l'élection.

Manquant de locaux adéquats, les directeurs du scrutin de Burnaby–Douglas (Colombie-Britannique) et Mississauga-Centre (Ontario) consultent les candidats concernés et s'entendent avec eux sur une solution qu'approuve le directeur général des élections, conformément au pouvoir que lui donne le paragraphe 17(1) de la Loi électorale du Canada. Dans les deux cas, un bureau est installé en dehors des limites de la circonscription mais à proximité du lieu de résidence de la majorité des électeurs du secteur. Dans Burnaby–Douglas, l'emplacement retenu, situé de l'autre côté de la rue de la limite de la circonscription, sert à trois bureaux de vote par anticipation et à cinq bureaux ordinaires; dans Mississauga-Centre, il est juste à l'extérieur des limites et sert à cinq bureaux ordinaires.

À cette élection, environ le quart des bureaux de scrutin sont dans des centres communautaires, autant dans des écoles et le reste dans des endroits variés (hôpitaux, casernes de pompiers, bureaux de conseil de bande). Tous les emplacements sont choisis pour rendre le vote accessible au plus grand nombre d'électeurs.

L'accessibilité

Élections Canada s'est employé à éliminer les obstacles au vote en améliorant ses pratiques administratives et en tenant compte des recommandations des comités parlementaires qui ont revu la Loi électorale du Canada au fil des ans. Par suite des modifications législatives apportées en 1992, 1993, 1996 et 2000, nos services répondent mieux aux besoins des électeurs, notamment ceux qui ont des limitations fonctionnelles. En outre, les directeurs du scrutin suivent des séances de formation et de sensibilisation concernant les besoins des électeurs ayant des limitations fonctionnelles.

Les bureaux de vote itinérants


Accès de plain-pied

La Loi exige que chaque bureau de scrutin soit accessible de plain-pied, c'est-à-dire sans marches. Lorsque le directeur du scrutin est incapable d'obtenir un tel local, il peut, avec l'autorisation du directeur général des élections, choisir un local sans accès de plain-pied. Dans ce cas, l'électeur handicapé a jusqu'au vendredi précédant le jour de l'élection pour obtenir un certificat de transfert vers un bureau accessible. L'accessibilité du bureau de scrutin est indiquée sur la carte d'information envoyée à tous les électeurs inscrits.

Nous avons apporté des modifications, la plupart permanentes, à des locaux partout au pays pour les rendre accessibles de plain-pied. En faisant construire des rampes d'accès, 85 directeurs du scrutin ont rendu accessibles 239 emplacements, qui accueillent à cette élection 36 bureaux de vote par anticipation et 1 069 bureaux ordinaires. Des 17 340 lieux de scrutin utilisés le jour de l'élection, seulement 89 (0,5 %) ne sont pas accessibles de plain-pied, comparativement à 406 (2,3 %) à l'élection générale de 1997.

La Loi prévoit l'ouverture de bureaux itinérants pour recueillir le vote des personnes âgées ou handicapées résidant en établissement. Ces bureaux desservent les sections de vote comptant au moins deux établissements de santé; les fonctionnaires électoraux transportent les urnes d'un établissement à l'autre et restent sur place le temps de recueillir tous les votes. Pour cette élection, 883 bureaux de vote itinérants desservant 2 543 établissements sont établis dans 256 circonscriptions.

L'accessibilité du vote

Le vote est plus accessible depuis que les électeurs peuvent s'inscrire au bureau de vote par anticipation et pendant les 12 heures d'ouverture des bureaux le jour de l'élection. Le bulletin spécial permet à tous les électeurs de voter par la poste ou en personne chez le directeur du scrutin, mais il est particulièrement utile aux personnes handicapées qui ont de la difficulté à se déplacer.

Les électeurs inscrits au vote par bulletin spécial qui ne peuvent pas se rendre au bureau du directeur du scrutin, ni remplir leur bulletin en raison d'une limitation fonctionnelle, peuvent voter à la maison, en présence d'un fonctionnaire électoral et d'un témoin.

Lors du vote par anticipation et le jour du scrutin, tout électeur peut recevoir de l'aide pour remplir son bulletin, ou obtenir un gabarit du directeur du scrutin s'il a une déficience visuelle.

Le recrutement et la formation du personnel local

À l'élection générale de 2000, les scrutateurs, les greffiers du scrutin et les agents d'inscription sont nommés comme d'habitude par les deux partis enregistrés dont les candidats sont arrivés premier (les scrutateurs et la moitié des agents d'inscription) et deuxième (les greffiers et la moitié des agents d'inscription) à l'élection précédente dans la circonscription. Selon ce système, chacun de ces deux candidats peut être appelé à fournir jusqu'à 300 noms.

Les directeurs du scrutin ont toujours eu de la difficulté à obtenir suffisamment de noms des candidats et des partis et ils dressent leurs propres listes de fonctionnaires électoraux éventuels. De plus, les nouveaux directeurs du scrutin n'obtiennent pas toujours ces listes de leurs prédécesseurs. À cela s'ajoute le fait que certaines personnes formées à ces postes ne se présentent pas au travail le jour du scrutin, pour divers motifs.

La présente élection ne fait pas exception. Comme certains candidats n'ont pas fourni assez de noms, le directeur général des élections autorise les directeurs du scrutin concernés à recruter hors de leur circonscription. Certains doivent publier des offres d'emploi et sont parfois inondés de demandes de dernière minute. Néanmoins, ils parviennent à trouver quelque 166 000 fonctionnaires électoraux sans rencontrer d'obstacles insurmontables.

Les directeurs du scrutin sont pour la première fois autorisés à nommer des agents de liaison avec les communautés ayant des besoins spéciaux. Ils nomment ainsi 22 agents pour les sans-abri, 7 pour les communautés ethnoculturelles et 52 pour les Autochtones. Trois fonctions sont nouvelles à cette élection : un coordonnateur adjoint de l'informatisation s'ajoute à l'effectif à cause de la complexité croissante des équipements locaux; un agent de formation, pour donner des séances de formation aux préposés au scrutin; et, dans les circonscriptions plus peuplées, un agent de recrutement pour aider à recruter les centaines de préposés au scrutin.

La bureautique

Aux bureaux locaux, le nombre de systèmes axés sur la transmission de données a augmenté après 1997, où les principaux outils de transmission d'information au siège d'Élections Canada étaient le Système de gestion des scrutins, le Système de déboursés d'élection, le Système des résultats du scrutin et ÉCAPLÉ (Élections Canada : automatisation de la production des listes électorales). En 2000, RÉVISE (qui remplace ÉCAPLÉ) et le Système de paiement au bureau du directeur du scrutin (qui remplace le Système de déboursés d'élection) sont implantés dans les bureaux locaux. RÉVISE transmet chaque jour les données sur la révision (le nombre de changements apportés aux listes préliminaires), ce qui en améliore le contrôle et l'analyse à Ottawa. Il envoie aussi les données des listes électorales définitives après l'élection. Grâce au nouveau système de paiement et à l'excellente collaboration du personnel des bureaux, nous pouvons payer quelque 95 % des employés du scrutin et des locateurs dans les quatre semaines suivant le jour de l'élection, en comparaison de six semaines après l'élection de 1997.

Le Centre de technologie des bureaux des directeurs du scrutin d'Élections Canada à Ottawa peut télécharger des fichiers ou récupérer des données de chacun des serveurs des réseaux locaux des 301 circonscriptions au Canada. Le système de télécommunications se révèle assez solide – à part quelques incidents techniques isolés – pour permettre à Élections Canada de recevoir la plupart de l'information rapidement par modem. Si la récupération des données est d'une importance cruciale, nous pouvons accéder au serveur de fichiers par modem.

À cette élection, les directeurs du scrutin disposent d'un nouveau logiciel pour les cartes d'information de l'électeur. Ce logiciel crée une base de données complète des lieux de scrutin de leur circonscription, tirée de la base nationale, et leur permet de l'actualiser si l'emplacement de bureaux de scrutin change après la délivrance des brefs. Le logiciel produit ensuite les diverses versions des cartes d'information, prêtes à imprimer, épargnant ainsi environ trois jours de travail. Les bases actualisées sont aussi transmises à la base nationale d'Élections Canada, où le personnel du Centre de renseignements peut répondre aux électeurs désireux de savoir où ils peuvent voter.

Pour la première fois, les directeurs du scrutin reçoivent près de 50 formulaires en version électronique plutôt qu'une multitude d'imprimés, d'où une économie de frais d'impression, de manutention, d'expédition et d'espace.

Le soutien des bureaux locaux


Réactions rapides

Avant le vote par anticipation, un événement tragique compromet l'envoi de papier à bulletin de vote à 58 circonscriptions. Le 2 novembre, à l'est de Kenora (Ontario), une semi-remorque de Postes Canada est impliquée dans un grave accident qui coûte la vie aux deux conducteurs. Le camion transporte du papier à bulletin de vote qui est détruit dans l'incendie qui s'ensuit. En moins de 10 heures, notre Centre de distribution expédie un deuxième envoi, et le papier parvient aux circonscriptions à temps pour qu'on imprime les bulletins après la clôture des candidatures.

Les directeurs du scrutin signalent un seul cas de vol d'équipement : un vol par effraction, le 29 octobre, au bureau local de la circonscription de Stoney Creek (Ontario), où on dérobe du matériel informatique. Quand la police autorise la réouverture du bureau, notre fournisseur installe du matériel et des logiciels neufs dans les 48 heures; aucun renseignement personnel sur les électeurs n'a été volé.

Pour aider les directeurs du scrutin et leur personnel, Élections Canada crée à Ottawa un nouveau réseau de soutien comprenant sept bureaux de dépannage : coordination électorale, applications informatiques, inscription des électeurs et révision, Règles électorales spéciales, finances, équipement informatique et téléphonique et soutien général du réseau. Avec un seul numéro sans frais et un système de réponse vocale interactive, les appelants peuvent obtenir de l'aide rapidement. Trois niveaux d'expertise sont offerts par 70 conseillers, 18 heures sur 24 du lundi au vendredi, 15 heures les samedis et 9,5 heures les dimanches. Le service traite en moyenne 1 332 appels par jour.

Les plans d'urgence

Dans les circonscriptions, le directeur adjoint du scrutin est chargé des questions de sécurité, notamment la possibilité de fermer le bureau en cas de mauvais temps, d'incendie, de panne de chauffage, etc. Chaque bureau possède des plans détaillés pour la sécurité des employés et des électeurs ainsi que des procédures de protection de l'information, de l'équipement informatique et des locaux. Pour la première fois, les directeurs du scrutin sont autorisés à installer un système d'alarme ou à poster un gardien de sécurité en uniforme pendant la période électorale. Le jour du scrutin, à chaque bureau local, un gardien de sécurité contrôle le va-et-vient et l'accès aux aires restreintes.

Élections Canada avait élaboré un plan d'urgence au cas où le directeur général des élections aurait à recourir à ses pouvoirs discrétionnaires en vertu des articles 17 et 59 de la Loi électorale du Canada. L'article 17 l'autorise à adapter les dispositions de la Loi en raison d'une situation d'urgence, d'une circonstance exceptionnelle ou imprévue ou d'une erreur. En vertu de l'article 59, le gouverneur en conseil peut ordonner le retrait d'un bref – c'est-à-dire arrêter l'élection dans une circonscription – à cause d'un incendie, d'une inondation ou de tout autre événement de ce type. Protection civile Canada nous a aidés à dresser le plan et nous avons obtenu une liste de personnes-ressources pour un éventail de situations d'urgence.

Une de ces situations est la possibilité qu'une tempête de neige empêche l'ouverture des bureaux de scrutin. Nos rapports quotidiens comprennent un examen des prévisions météorologiques nationales. À cette élection, une seule alerte météo se produit : une tempête de neige menace d'entraîner la fermeture de trois bureaux de vote par anticipation dans Erie–Lincoln (Ontario). Le maire de Fort Erie déclare l'état d'urgence, mais le directeur du scrutin réussit à maintenir les bureaux ouverts. L'article 59 n'a jamais servi.

Le directeur général des élections se prévaut de l'article 17 plusieurs fois pendant l'élection, principalement pour ajouter des agents d'inscription aux bureaux de vote par anticipation; c'est le cas dans 51 circonscriptions. Dans Vancouver-Est (Colombie-Britannique), quand un candidat décide de transporter des groupes d'électeurs par autobus au bureau de vote par anticipation, le directeur général des élections invoque l'article 17 pour autoriser le directeur du scrutin à ajouter un scrutateur et des équipes de greffiers au lieu de scrutin. Il invoque l'article 17 à cette fin pour deux circonscriptions. En vertu du paragraphe 22(5) de la Loi, il autorise aussi des directeurs du scrutin à recruter des fonctionnaires électoraux domiciliés à l'extérieur de la circonscription ou âgés entre 16 et 18 ans.

Les préparatifs dans les régions isolées


Jusqu'à Eureka

Le transport de trousses de vote par bulletin spécial à Eureka (Nunavut) constitue un bel exemple des efforts déployés par les directeurs du scrutin pour desservir tout l'électorat. Sept électeurs travaillent à la station météorologique de l'île d'Ellesmere dans l'Extrême-Arctique – l'endroit d'où partent les aventuriers qui se rendent au pôle Nord et où l'on enregistre la plus froide température moyenne annuelle au Canada. Comme les vols commerciaux s'arrêtent à Resolute, le directeur du scrutin de la circonscription de Nunavut doit noliser un avion pour livrer les trousses à Eureka.

La distribution de fournitures dans les régions isolées, principalement celles du Nord, présente des défis qui nous sont familiers. Dans certains secteurs, l'absence de routes et les aléas de l'hiver compromettent la livraison par avion. Cependant, grâce aux efforts des agents régionaux de Postes Canada, du ministère de la Défense nationale et, dans un cas, d'un capitaine de traversier qui fait la navette sur le Mackenzie, des urnes et d'autres fournitures ont pu être livrées à huit localités du Nord temporairement isolées.