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Rapport du directeur général des élections du Canada sur la 41e élection générale du 2 mai 2011

Avant-propos

La 41e élection générale a été la quatrième en sept ans. Je peux affirmer avec assurance qu'elle s'est dans l'ensemble bien déroulée et que les Canadiens ont bénéficié d'un cadre électoral accessible et digne de confiance.

Des changements administratifs ont été mis en œuvre lors de cette élection pour favoriser le recrutement de personnel électoral; améliorer l'accessibilité des lieux de scrutin; implanter une technologie sans fil qui permette aux bureaux locaux de servir les électeurs peu après le déclenchement de l'élection; ajouter des bureaux de vote par anticipation en zone rurale; et permettre à certaines catégories d'électeurs d'utiliser leur carte d'information de l'électeur comme preuve d'identité et d'adresse.

Avant de porter ces améliorations plus loin, cependant, nous devons les évaluer en détail dans le contexte global de cette élection. La section 3 de ce rapport signale certains défis qui font ressortir la nécessité de moderniser la loi. Dans un premier temps, mon bureau a entrepris une série de consultations (sondages, groupes de discussion et consultations individuelles) en vue d'évaluer notre rendement, de mesurer l'incidence des changements les plus récents au cadre électoral et de cerner les points à améliorer. Nos conclusions seront exposées dans le rapport d'évaluation qui sera présenté en 2012 au Comité permanent sur la procédure et les affaires de la Chambre.

La 41e élection générale a confirmé le fait que les besoins et les attentes des Canadiens évoluent. Ces derniers vivent dans un monde où abondent les services électroniques et ils s'attendent à un éventail d'options toujours plus souples et mieux adaptées à leur rythme de vie. La satisfaction de ces besoins en évolution était le thème central de mon rapport recommandant des modifications à la Loi électorale du Canada à la suite de la 40e élection générale. Ce rapport, déposé au Parlement en juin 2010, est disponible sur le site Web d'Élections Canada.

Un certain nombre des recommandations du rapport visent à rendre notre cadre électoral plus souple et mieux adapté, en autorisant par exemple les signatures électroniques pour qu'Élections Canada puisse traiter avec les entités politiques et les électeurs par voie électronique, ou en permettant des projets pilotes pour mettre à l'essai de nouvelles façons de voter aux bureaux de scrutin. La 41e élection générale a confirmé la pertinence de ces recommandations et la nécessité d'assouplir le cadre. Il est à espérer que le Comité pourra reprendre l'étude de ces recommandations dans un proche avenir.

Conduire une élection générale dans un pays aussi vaste et diversifié que le Canada sur une période de 37 jours est un défi redoutable qu'il serait impossible de relever sans la participation et la bonne volonté de nombreux intervenants, dont les candidats et les partis politiques. J'aimerais témoigner ma reconnaissance aux organisations gouvernementales et privées, dont l'aide et les services ont largement facilité l'administration de la 41e élection générale. Je tiens également à remercier mes homologues provinciaux et territoriaux de leur collaboration et de leur soutien renouvelés.

Enfin, et surtout, je tiens à adresser mes sincères remerciements au personnel d'Élections Canada à Ottawa, aux 308 directeurs du scrutin de partout au pays et à la petite armée de plus de 200 000 travailleurs électoraux auxquels on doit le succès de cette élection.

Marc Mayrand
Directeur général des élections du Canada