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Rapport du directeur général des élections du Canada sur la 41e élection générale du 2 mai 2011

Conclusion

Depuis quelques années, la fréquence des scrutins fédéraux obligeait Élections Canada à se maintenir constamment en état de préparation électorale. L'élection d'un gouvernement majoritaire nous offre désormais la possibilité de centrer nos efforts sur des priorités et des améliorations à plus long terme, en vue de la 42e élection générale en octobre 2015. L'expérience acquise dans la conduite de quatre élections générales au cours des sept dernières années nous sera assurément utile.

Élections Canada tirera également profit des résultats des évaluations en cours sur divers aspects de l'élection – dont l'accessibilité – basés sur les observations des électeurs, des candidats et des travailleurs électoraux.

Comme la Loi exige que le rapport sur une élection générale soit publié dans les 90 jours suivant le retour du bref, il était impossible d'inclure ici les résultats de nos évaluations. Celles-ci se poursuivront au cours de l'été et de l'automne, et un rapport d'évaluation, qui comprendra une analyse des observations, sera déposé en 2012. Les résultats seront de nature à intéresser les parlementaires et d'autres intervenants clés.

En ce qui concerne la prochaine élection, prévue pour le 19 octobre 2015 selon la Loi électorale du Canada, il est important de noter que six élections provinciales et territoriales sont également prévues pour l'automne 2015. Ces élections n'auront pas toutes lieu la même journée, mais la tenue d'autant de scrutins à intervalles rapprochés pose des défis qu'il faudra examiner attentivement au plus tôt, afin d'assurer que tout se déroule sans heurt.

L'amélioration du processus électoral dépendra en grande partie de modifications éventuelles à la Loi électorale du Canada. Élections Canada en est à un point où la flexibilité limitée de la législation actuelle ne lui permet plus de répondre aux besoins en évolution des électeurs et des candidats. Mon dernier rapport de recommandations indique un certain nombre de domaines qui seraient à moderniser pour rendre la Loi plus efficace et mieux servir les Canadiens, et c'est avec plaisir que je travaillerai avec les parlementaires en prévision de la 42e élection générale.