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Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d'accueil et de conférences

Comme l'exige la Directive sur la gestion des dépenses de voyages, d'accueil et de conférences, du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l'information sur les dépenses annuelles totales de voyages, d'accueil et de conférences d'Élections Canada pour l'exercice se terminant le 31 mars 2012. Il donne également une explication des écarts par rapport à l'exercice précédent dans chacune de ces catégories.

Cette information est mise à jour annuellement et ne contient pas les renseignements non divulgués en vertu de la Loi sur l'accès à l'information ou de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Les dépenses de voyages, d'accueil et de conférences engagées par les ministères et agences fédéraux appuient pour la plupart directement le mandat ministériel et les priorités gouvernementales.

En particulier, dans le cas d'Élections Canada, elles comprennent l'exécution des programmes et des services de base suivants pour les Canadiens :

Une description sommaire des activités de programme d'Élections Canada se trouve au
www.tbs-sct.gc.ca/rpp/2012-2013/inst/ceo/ceo01-fra.asp#sec1.

Les fonctionnaires et les non-fonctionnaires doivent voyager partout au pays afin qu'Élections Canada puisse remplir son mandat en mode de préparation ou de conduite d'élection ou appuyer les 10 commissions de délimitation indépendantes chargées de réviser les limites des circonscriptions fédérales.

Dépenses annuelles

Les dépenses annuelles totales de voyages, d'accueil et de conférences d'Élections Canada sont résumées ci-dessous :

(en milliers de dollars)
Catégorie de dépense Dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2012
(a)
Dépenses pour l'exercice précédent se terminant le 31 mars 2011
(b)
Écart
(a-b)
Voyages – fonctionnaires
956
992
(36)
Voyages – non-fonctionnaires*
3 300
908
2 392
Voyages à l'étranger du ministre et du personnel du ministre
S.O.
S.O.
S.O.
Total des dépenses de voyages
4 256
1 900
2 356
Accueil
89
161
(72)
Frais de participation aux conférences
1
6
(5)
TOTAL
4 346
2 067
2 279

*Comprend les voyages des directeurs du scrutin et des travailleurs électoraux dans les 308 circonscriptions

Écarts importants par rapport à l'exercice précédent

Il y a un écart important dans les dépenses de voyage entre les exercices 2010-2011 et 2011-2012. En 2011-2012, l'organisme a conduit la 41e élection générale (le jour du scrutin du 2 mai 2011); en 2010-2011, il menait ses activités en mode de préparation électorale alors que le gouvernement minoritaire en était à sa deuxième année de mandat.

Voyages :

  1. Fonctionnaires : Par rapport à l'exercice 2010-2011, les dépenses de voyages des fonctionnaires, qui travaillaient tous dans les bureaux d'Élections Canada à Ottawa, ont diminué de 36 milliers de dollars principalement en raison de voyages en 2010-2011 pour des rencontres en région avec les directeurs du scrutin en préparation à l'élection générale.

  2. Non-fonctionnaires : Par rapport à l'exercice 2010-2011, les dépenses de voyages des non-fonctionnaires de l'organisme ont augmenté de 2 392 milliers de dollars principalement en raison de voyages sur le terrain faits par des milliers de travailleurs électoraux dans 308 circonscriptions électorales lors de la 41e élection générale. Les dépenses de voyages comprenaient les visites ciblées effectuées par les agents réviseurs afin de mettre à jour les listes électorales dans leur circonscription ainsi que les voyages des préposés au scrutin qui participaient à des séances de formation et qui se rendaient aux bureaux du scrutin.

Accueil :

Par rapport à l'exercice 2010-2011, les dépenses d'accueil de l'organisme ont diminué de 72 milliers de dollars principalement en raison de rencontres en région tenues en 2010-2011 avec les directeurs du scrutin en préparation à l'élection générale.

Frais de participation aux conférences :

Il n'y a pas d'écart sur matières par rapport à l'exercice 2010-2011.