Menu du siteNos origines
La démocratie électorale existait au Canada bien avant l'arrivée d'Élections Canada. Avant même la Confédération et la première élection fédérale, en 1867, des élections avaient déjà eu lieu dans différentes parties du pays. Ce n'est qu'en 1920, plus de 50 ans après la formation du pays, qu'Élections Canada a été créé.
Avant 1920, les élections fédérales étaient organisées par des représentants du gouvernement. Il n'existait alors aucune liste fédérale de personnes habilitées à voter. Au lieu de cela, les provinces tenaient des listes des personnes ayant le droit de vote sur leur territoire, et les représentants fédéraux avaient recours à celles-ci.
Les lois électorales ont été modifiées plusieurs fois de 1867 (Confédération) à 1920, mais les modifications les plus importantes ont été apportées pendant et après la Première Guerre mondiale.
La Loi des élections en temps de guerre
Une loi spéciale, mais controversée, la Loi des élections en temps de guerre, a été adoptée en 1917. Elle permettait, entre autres, aux femmes engagées dans l'effort de guerre de voter pour la première fois. Cette loi retirait aussi le droit de vote aux hommes associés à un pays ennemi.
Les critiques soutenaient que ces modifications étaient purement politiques et ébranlaient la confiance de la population canadienne dans son système électoral.
Une fois la paix conclue, les règles spéciales ont cessé d'être en vigueur, et les politiciens de toute allégeance ont convenu qu'une nouvelle façon de fonctionner était nécessaire.
« [I]l est essentiel que nous nous dotions d'une législation permanente pour les élections générales […] laquelle établira un système simple, mais complet qui, nous l'espérons, assurera le droit de vote de façon juste et satisfaisante et constituera un moyen rapide et pratique de mener des élections. » [traduction]
À cet effet, le Parlement a mis sur pied un comité spécial formé de membres des partis conservateur et libéral. Ce comité a été chargé de trouver une meilleure façon d'organiser les élections fédérales afin de restaurer la confiance des Canadiens dans leur démocratie.
Création du Bureau du directeur général des élections
Le comité a d'abord passé plusieurs mois à mener des consultations et des recherches ainsi qu'à étudier les systèmes électoraux d'autres pays. Il a également délibéré sur la manière de centraliser les mécanismes nécessaires à l'organisation d'une élection. Après tout, le Canada devait encore trouver le moyen de dresser et de gérer des listes d'électeurs habiles à voter pour l'ensemble du pays.
Au bout du compte, le comité a recommandé l'adoption d'une nouvelle approche – utilisée nulle part ailleurs dans le monde. Celle-ci reposait sur la création d'un organisme indépendant et non partisan chargé des élections fédérales.
- Le Bureau du directeur général des élections allait remplacer les représentants du gouvernement.
- Le Bureau serait dirigé par un directeur général des élections indépendant, nommé par le Parlement.
- L’une des premières tâches du Bureau serait de dresser des listes électorales fédérales.
Après d'intenses débats, les députés, libéraux comme conservateurs, se sont ralliés derrière la proposition. Lorsqu'elle a été adoptée par la Chambre des communes, la Loi des élections fédérales jouissait ainsi d'un large consensus politique.
Le Bureau du directeur général des élections, communément appelé Élections Canada, a été officiellement créé le 1er juillet 1920.
Le saviez-vous?
Bien que d'autres pays, comme l'Australie, aient eu un directeur général des élections avant 1920, le Canada a été le premier à dissocier cette fonction du gouvernement. Cela fait d'Élections Canada l'un des premiers organismes électoraux indépendants au monde.