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Cercle consultatif d'éducateurs - Mandat

Mandat

Le Cercle consultatif d'éducateurs (CCE) a pour mandat :

  • de conseiller Élections Canada (EC) concernant l'orientation future de son programme d'éducation civique;
  • de donner des conseils sur des ressources et initiatives pédagogiques précises;
  • de donner des conseils sur les meilleures façons d'assurer la participation des éducateurs.

Responsabilités

À la demande d'Élections Canada, les membres du CCE agiront à titre de conseillers concernant le programme d'éducation civique pour les écoles créé par EC.

Plus précisément, les membres du CCE donneront des conseils sur la création de ressources pédagogiques et de programmes ciblés.

Les membres du CCE devront tenir EC au courant des changements ou des développements pertinents qui se produisent dans leurs communautés, de l'élaboration de programmes d'études et des occasions de perfectionnement professionnel dans leurs communautés.

Les membres du CCE donneront des conseils sur les pratiques exemplaires à adopter pour les initiatives d'éducation civique d'EC pour en garantir l'excellence et la pertinence, et participeront personnellement à ces activités ou désigneront des enseignants de leurs communautés.

Les membres du CCE donneront des conseils sur une promotion efficace des initiatives d'éducation civique d'EC dans les écoles canadiennes et sensibiliseront leurs collègues à ces initiatives par l'intermédiaire des réseaux d'éducation provinciaux et territoriaux et des réseaux intergouvernementaux, ainsi que leurs collègues des écoles des Premières Nations.

Durée du mandat

Les membres seront nommés pour trois ans, soit de septembre 2017 à juin 2020. Si un des membres désire ne plus être membre, un remplaçant sera désigné. Dépendamment de l'évaluation, le CCE pourrait poursuivre ses activités après juin 2020.

Composition et président

Les membres du CCE sont invités à titre d'experts et participent à titre personnel. Ils sont sélectionnés en fonction de leur expertise en enseignement des sciences humaines ou d'un sujet connexe (tous niveaux confondus), et de leur expertise collective en ce qui touche notamment les connaissances civiques, l'élaboration de programmes d'études, la création et la prestation de formation de perfectionnement professionnel ainsi que de programmes d'évaluation.

EC agira comme secrétariat du CCE; la haute direction de Politiques et Affaires publiques assurera la présidence. Il organisera les rencontres, préparera les points à l'ordre du jour et les documents, et invitera tous les participants à contribuer également. EC offrira également un soutien pour ce qui touche la logistique, les rapports et les questions générales lors des rencontres générales du CCE, ainsi qu'entre les rencontres pour des engagements spéciaux ou des consultations ciblées.

Engagement

Durant leur mandat, les membres du CCE devront assister à deux séances de consultation par année dans la région de la capitale nationale, généralement à l'automne et à l'hiver. Une de ces rencontres pourrait être virtuelle. Durant l'année, ils pourraient également être consultés à distance, individuellement ou en groupe de discussion virtuel, au besoin. Le but de ces rencontres peut être divers : préparatifs en vue d'une rencontre, consultations sur une orientation ou les détails d'initiatives particulières, conseil sur les liens avec les provinces, ou suivi d'une rencontre.

On s'attend à ce que les rencontres durent deux jours, ce qui représente un engagement maximum de quatre jours par année, plus le temps de déplacement. EC déterminera la structure des rencontres en fonction de l'état d'avancement des initiatives en cours, des enjeux actuels, des besoins en matière de consultation ou de toute autre question pouvant être soulevée par les membres du CCE. Le temps consacré aux consultations tenues entre les rencontres variera d'une année à l'autre, mais on s'attend à un total d'au plus 20 heures par an.

Lieu, déplacement et dépenses

Les rencontres se tiendront dans la région de la capitale nationale (RCN). Les déplacements nécessaires pour prendre part à des rencontres en personne seront coordonnés et payés entièrement par EC. Les frais de déplacement des non-fonctionnaires seront remboursés conformément à la Directive sur les dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements du Secrétariat du Conseil du Trésor. Si les enseignants doivent se faire remplacer pour assister à des rencontres dans la RCN, les options seront évaluées au cas par cas.

Confidentialité et impartialité

En devenant membre du CCE, les membres acceptent de ne divulguer aucune information ni aucun document, puisque la majorité des travaux en seront à l'étape de la planification. Les membres agissent en tant qu'experts et donnent des conseils non partisans. Durant les rencontres, les sources ne seront pas citées pour favoriser une discussion ouverte.

Remplaçants

Puisque les membres sont invités à participer en fonction de leurs connaissances et de leur expertise, personne ne peut les remplacer durant les rencontres. Cette mesure permettra également d'assurer la continuité des discussions.