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Transcription de la vidéo Travail bénévole

Les entités politiques comptent souvent sur l'aide de bénévoles, et ce module répond à des questions fondamentales portant sur le travail bénévole.

Qu'est-ce que le travail bénévole?

Le travail bénévole est tout service offert gratuitement en dehors des heures de travail. Si une personne est sur appel ou qu'elle travaille selon un horaire variable, elle peut faire du bénévolat à condition que son employeur ne lui ait pas donné l'instruction de le faire alors qu'elle touche une indemnité de disponibilité ou une autre rémunération.

Qui peut faire du travail bénévole?

Tout le monde peut faire du travail bénévole, même les personnes qui ne sont pas citoyens canadiens ni résidents permanents. Cela dit, si une personne est travailleur autonome, elle ne peut pas offrir gratuitement un service qu'elle facture habituellement. Par exemple, si Alex, un graphiste à son compte, offre de concevoir une affiche pour un parti politique, il ne peut pas faire ce travail bénévolement : il doit être rémunéré ou faire une contribution non monétaire égale au montant qu'il aurait normalement facturé pour ce travail. Alex peut cependant fournir un autre service de façon bénévole, par exemple faire campagne pour le parti.

Quelle est la différence entre un employé et un travailleur autonome?

Les personnes qui touchent un salaire ou une rémunération, qui ont des retenues salariales et qui reçoivent un relevé T4 durant la période des impôts sont des employés. Les autres travailleurs, comme les propriétaires d'entreprise individuelle et les membres d'une société de personnes, sont des travailleurs autonomes. Dans notre exemple, Alex, le graphiste, est travailleur autonome, car il est propriétaire d'une entreprise individuelle.

Une entité politique peut-elle rémunérer des travailleurs bénévoles pour une partie du travail qu'ils exécutent?

Oui, mais un accord doit être conclu avant le début du travail. Le travail rémunéré n'est pas du travail bénévole, et l'entité politique est responsable des dépenses engagées aux termes de l'accord. Le travail rémunéré constitue aussi une dépense électorale s'il est exécuté pour un parti ou un candidat lors d'une élection.

Qu'en est-il des cadeaux remis aux travailleurs bénévoles ou des fêtes organisées à leur intention?

Les entités politiques peuvent organiser une fête pour remercier les travailleurs bénévoles ainsi que leur remettre des cadeaux symboliques d'une valeur maximale de 200 $. Prenons l'exemple d'un candidat qui organise une fête pour des travailleurs bénévoles le soir de l'élection; en plus de la nourriture qui leur est servie et des activités organisées, les travailleurs bénévoles reçoivent une carte cadeau de 200 $ en guise de remerciement. Ces coûts ne constituent pas des dépenses électorales et ne sont pas pris en compte dans le plafond des dépenses imposé au candidat.

Pour en savoir davantage à ce sujet, veuillez consulter nos autres modules et ressources.

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