Ligne directrice : 2021-07, partie 2 (janvier 2022)

Lignes directrices pour l'observation des opérations de vote par bulletin spécial et de vérification et dépouillement des bulletins spéciaux aux bureaux des directeurs du scrutin

Introduction

Vous avez été choisi pour représenter un candidat au cours de cette élection fédérale. Les présentes lignes directrices ont été préparées pour vous aider à exercer vos fonctions conformément aux règlements applicables.

Ces lignes directrices vous sont fournies à titre indicatif. Toutefois, l'autorité finale est la Loi électorale du Canada. Le directeur du scrutin, le directeur adjoint du scrutin, le directeur adjoint du scrutin supplémentaire ou le superviseur de point de service a le dernier mot sur son application au bureau du directeur du scrutin.

Le rôle principal des fonctionnaires électoraux est de servir les électeurs qui se présentent pour s'inscrire et voter. Votre rôle est d'observer les procédures d'inscription et de vote en vertu des Règles électorales spéciales et de fournir le niveau de contrôle nécessaire à un processus équitable et transparent.

Nous vous suggérons de voter par anticipation ou par bulletin spécial si, en raison de vos fonctions, il vous sera impossible de voter au bureau de scrutin où vous avez légalement le droit de voter le jour de l'élection.

Règles électorales spéciales – Autorisation du représentant de candidat

Le formulaire Autorisation du représentant d'un candidat (EC 20020) vous permet de représenter un candidat dans une circonscription pour cette élection fédérale. Vous devez contacter votre candidat ou son agent officiel pour obtenir ce formulaire.

Avant d'être admis à un centre de service ou un lieu de scrutin, vous devez présenter le formulaire signé par votre candidat ou son agent officiel au directeur du scrutin, au directeur adjoint du scrutin, au directeur adjoint du scrutin supplémentaire ou au superviseur de point de service. La copie originale ou une photocopie du formulaire sera acceptée; une copie numérique ne peut être acceptée. Le superviseur de point de service vérifiera si l'encadré du haut a été dûment rempli, puis vous devrez faire une déclaration solennelle. Si vous n'en avez pas déjà un, vous recevrez un Insigne d'identité du représentant du candidat (EC 20901-1), qui se trouvera à l'intérieur d'un Porte-insigne en plastique transparent (EC 20909). Il est interdit d'y inscrire ou d'y ajouter quoi que ce soit.

Les règles qui s'appliquent aux bureaux locaux et aux bureaux de scrutin ne sont pas les mêmes. Pour connaître les procédures à suivre dans un lieu de scrutin, consultez les Lignes directrices pour les représentants des candidats (EC 20045).

Vous pouvez visiter n'importe quel lieu de scrutin ou point de service de la même circonscription électorale lors des heures de vote de cette élection fédérale sans avoir à faire une autre déclaration solennelle lorsque vous présentez une Insigne d'identité du représentant du candidat (EC 20901-1) valide.

Responsabilités au point de service

En tant que représentant d'un candidat, vous devez :

• aider à faire respecter le secret du vote;
• respecter le droit des électeurs à un processus électoral accessible;
• être disposé à présenter votre formulaire Autorisation du représentant d'un candidat (EC 20020) signé à tout directeur du scrutin, directeur adjoint du scrutin, directeur adjoint du scrutin supplémentaire ou superviseur de point de service qui vous le demande;
• porter l'insigne d'identité du représentant du candidat (EC 20901-1) lorsque vous êtes en fonction;
• respecter les décisions du directeur du scrutin, du directeur adjoint du scrutin, du directeur adjoint du scrutin supplémentaire ou du superviseur de point de service.

En tant que représentant d'un candidat, vous pouvez :

• observer les activités d'inscription et de vote dans n'importe quel centre de service ou lieu de scrutin de la circonscription du candidat que vous représentez, à tout moment pendant les processus d'inscription et de vote de l'élection fédérale en cours, sans avoir à faire une autre déclaration solennelle, dans la mesure où vous présentez une copie de votre formulaire d'autorisation signé;
• assister au scellage et à l'ouverture des urnes, ou encore assister au transport des enveloppes extérieures en lieu sûr, au besoin;
• demander à examiner, mais sans y toucher, toute pièce d'identité présentée par un électeur lorsque l'agent de service vérifie son identité et son lieu résidence – les électeurs peuvent voter même s'ils refusent de vous montrer leurs pièces d'identité (les fonctionnaires électoraux consigneront ce genre de situations dans un registre);
• pendant les heures de bureau, examiner certains documents électoraux officiels, comme le Registre des enveloppes extérieures émises aux électeurs RÉS locaux (DS) (EC 78720), pourvu que cela n'entrave pas le processus d'inscription ou de vote;
• demander, par l'entremise de l'agent de service, à un électeur de faire une déclaration solennelle si vous avez un doute raisonnable quant à sa qualité d'électeur (âge et citoyenneté);
• assister à la vérification et au dépouillement des bulletins spéciaux locaux au bureau du directeur du scrutin – le scrutateur responsable vérifiera votre formulaire d'autorisation et vous fera faire une déclaration solennelle (si vous ne l'avez pas déjà fait);
• examiner et vous opposer à toute enveloppe extérieure ou à tout bulletin vérifié ou dépouillé – le scrutateur consignera toutes les oppositions.

En tant que représentant d'un candidat, vous ne pouvez pas :

• entraver le processus d'inscription ou de vote, au risque d'être expulsé;
• vous adresser directement à un électeur ou lui servir d'interprète – vous pouvez adresser des commentaires, des questions ou des objections uniquement au directeur du scrutin, au directeur adjoint du scrutin, au directeur adjoint du scrutin supplémentaire ou au superviseur de point de service;
• tenter de savoir pour qui un électeur a voté ou est sur le point de voter ou tenter d'influencer le choix d'un électeur;
• amener directement ou indirectement un électeur à montrer à quelqu'un son bulletin rempli;
• toucher aux pièces d'identité d'un électeur;
• prendre des photos ou des enregistrements sonores ou vidéo au bureau d'un directeur du scrutin ou au centre de service;
• vous asseoir au bureau d'un agent de service;
• afficher du matériel ou des symboles partisans à l'intérieur ou à proximité du bureau, y compris dans le stationnement, sur le terrain ou les trottoirs;
• afficher tout document de campagne ou autre matériel qui pourrait indiquer un appui ou une opposition à l'élection d'un candidat ou parti politique;
• afficher ou porter dans le bureau des couleurs ou emblèmes qui pourraient être perçus comme indices de quel candidat ou parti vous représentez au lieu de scrutin.

Nombre autorisé de représentants
(par candidat)

Centre de service (pendant la période d'inscription et de vote)	2 par bureau
Lors du dépouillement des bulletins spéciaux	1 par équipe de scrutateur et de greffier du scrutin

Règles électorales spéciales

Tout électeur qui ne peut pas ou ne veut pas voter à un bureau de scrutin peut voter par bulletin spécial. Il peut alors voter par bulletin spécial par la poste ou en personne au bureau de n'importe quel directeur du scrutin ou directeur adjoint du scrutin supplémentaire. Si l'électeur est absent de sa circonscription (que ce soit au Canada ou à l'étranger), il peut aussi s'inscrire pour voter auprès d'Élections Canada, à Ottawa. Le vote par bulletin spécial est régi par les Règles électorales spéciales, qui sont énoncées à la partie 11 de la Loi électorale du Canada.

Les bureaux des directeurs du scrutin offrent des services d'inscription et de vote à deux types d'électeurs :

1.    Électeurs locaux : électeurs canadiens qui sont dans leur circonscription lors de l'élection

Les Canadiens âgés de 18 ans ou plus le jour de l'élection, qui ne peuvent pas ou ne veulent pas voter à leur bureau de vote par anticipation ou à leur bureau de scrutin ordinaire, peuvent demander de voter par bulletin spécial dans leur propre circonscription.

2.    Électeurs nationaux : Canadiens temporairement absents de leur circonscription lors de l'élection

Les Canadiens âgés de 18 ans ou plus le jour de l'élection, qui résident au Canada, mais qui prévoient être absents de leur circonscription (au Canada ou à l'étranger) au moment de l'élection, peuvent demander de voter par bulletin spécial.

Procédures d'inscription et de vote

Inscription au vote par bulletin spécial

Les agents de service doivent s'assurer que toute personne ayant le droit de s'inscrire à la liste électorale et de voter par bulletin spécial a la possibilité de le faire. Ils doivent vérifier les preuves d'identité et de résidence de l'électeur. Si un électeur présente sa demande en personne, aucune photocopie de ses pièces d'identité n'est nécessaire, mais les renseignements à son sujet sont consignés dans RÉVISE, ce qui mène à la production du Registre des enveloppes extérieures émises aux électeurs RÉS locaux (DS) (EC 78720). Les agents de service doivent s'assurer que la demande de l'électeur est bien remplie avant de lui remettre une trousse de vote par bulletin spécial. Le système à enveloppes multiples protège le secret du vote, tout en permettant de s'assurer que des mesures administratives appropriées sont en place. L'électeur doit remplir et signer la déclaration imprimée sur l'enveloppe extérieure comprise dans sa trousse de vote. Par cette déclaration, il atteste qu'il est citoyen canadien, qu'il aura au moins 18 ans le jour de l'élection, qu'il n'a pas déjà voté et qu'il ne tentera pas de voter de nouveau au scrutin en cours.

Lorsque l'électeur présente une demande par tout autre moyen, il doit passer prendre sa trousse de vote en personne ou demander qu'on lui envoie par la poste. Il ne peut pas demander à une autre personne d'aller chercher sa trousse.

Les électeurs qui résident dans une autre circonscription ou qui remplissent leur bulletin de vote hors de leur bureau local d'Élections Canada doivent toujours voter en utilisant un « bulletin spécial vierge ». Les électeurs qui résident dans la circonscription et qui souhaitent voter immédiatement au bureau du directeur du scrutin ou du directeur adjoint du scrutin supplémentaire peuvent le faire au moyen d'un bulletin de vote ordinaire, une fois qu'ils ont été imprimés.

Lorsque sa demande de vote par bulletin spécial a été acceptée et qu'il a reçu sa trousse de vote, l'électeur ne peut voter que par bulletin spécial à l'élection en cours; il ne peut pas voter à un bureau de scrutin ordinaire ou par anticipation.

Les agents de service prennent en note tout fait inhabituel se produisant lors de l'inscription à leur bureau.

L'électeur qui souhaite s'inscrire au vote par bulletin spécial n'est pas tenu de figurer sur la liste électorale. En s'inscrivant au vote par bulletin spécial, l'électeur verra son nom automatiquement ajouté à la liste électorale.

Tout électeur local qui choisit de ne pas voter immédiatement et qui repart avec sa trousse de vote par bulletin spécial doit faire en sorte que son bulletin de vote rempli parvienne au bureau du directeur du scrutin avant la fermeture des bureaux de scrutin dans sa circonscription ou à Élections Canada à Ottawa, au plus tard à 18 h (heure de l'Est), le jour de l'élection, sans quoi son vote ne peut pas être compté. Le bulletin de vote doit être retourné, en personne ou par la poste, dans les enveloppes fournies.

Tout électeur national doit faire en sorte que son bulletin de vote rempli parvienne à Élections Canada à Ottawa, au plus tard à 18 h (heure de l'Est) le jour de l'élection, sans quoi son vote ne peut pas être compté. Le bulletin de vote doit être envoyé dans les enveloppes fournies.

Les bulletins de vote reçus par télécopieur ou tout autre moyen électronique ne peuvent pas être comptés.

Biffage sur les listes électorales des électeurs inscrits au vote par bulletin spécial

Après que les électeurs sont inscrits dans le système par les agents de service, leur nom est automatiquement biffé de la liste électorale suivant leur réception d'un bulletin spécial.

Sur les listes électorales, un « S » figure dans la marge de gauche à côté du nom des électeurs dont la demande d'inscription et de bulletin de vote spécial a été acceptée.

Dépôt des bulletins de vote dans les urnes

Lorsqu'un électeur vote immédiatement au bureau ou qu'il y rapporte son bulletin, l'agent de service vérifie s'il a bien rempli et signé l'enveloppe extérieure avant de la déposer dans l'urne.

Les bulletins de vote des électeurs nationaux sont envoyés à Élections Canada à Ottawa (avant l'échéance) pour être traités. Quant aux bulletins des électeurs locaux, ils sont conservés au bureau du directeur du scrutin pour le dépouillement.

Procédures de dépouillement des bulletins de vote

Les bulletins des électeurs locaux sont dépouillés au bureau du directeur du scrutin par des équipes qui se composent d'un scrutateur et d'un greffier du scrutin. Le dépouillement doit se faire après la fermeture des bureaux de scrutin dans la circonscription.

Les bulletins spéciaux des autres électeurs (électeurs temporairement absents de leur circonscription, électeurs incarcérés, électeurs des Forces canadiennes et électeurs résidant à l'étranger) sont dépouillés à l'administration centrale d'Élections Canada par des agents des bulletins de vote spéciaux, sous la supervision de l'administrateur des Règles électorales spéciales.

Comme le processus de vérification et de dépouillement des bulletins spéciaux locaux a été mis à jour, il n'aura pas lieu au moment habituel si l'élection est déclenchée avant la fin de la pandémie de COVID-19. Il est important de noter que les candidats peuvent assister à toutes les étapes du processus, quel que soit le moment où elles ont lieu. Ils peuvent notamment assister à :

• la vérification des enveloppes extérieures par rapport au registre local;
• le traitement des certificats du statut de vote dans les lieux de scrutin;
• la séparation des enveloppes intérieures et des enveloppes extérieures;
• le dépouillement des bulletins spéciaux locaux.

Le directeur du scrutin pourra vous confirmer le moment où se déroulera chaque étape du processus de vérification et de dépouillement, afin que le candidat puisse y assister ou envoyer son représentant à titre de témoin.

Dépouillement des bulletins de vote des électeurs locaux au bureau du directeur du scrutin

• Le scrutateur et le greffier du scrutin ouvrent l'urne et vérifient chaque enveloppe extérieure pour s'assurer qu'elle provient d'un électeur inscrit et qu'aucun autre bulletin de vote n'a été remis à cet électeur.
• Ils ouvrent ensuite les enveloppes extérieures, retirent les enveloppes intérieures cachetées contenant les bulletins de vote et les déposent dans une urne scellée.
• En dernière étape, ils ouvrent l'urne, retirent les bulletins de vote des enveloppes intérieures, puis comptent les votes. Le secret du vote est ainsi préservé.

En tant que représentant d'un candidat lors du dépouillement, vous devez :

• vous familiariser avec les règles qui s'appliquent au dépouillement des votes;
• présenter au scrutateur votre formulaire Autorisation du représentant d'un candidat (EC 20020) signé, ou faire une déclaration solennelle et signer le formulaire devant le scrutateur si ce n'est pas déjà fait;
• respecter et aider à faire respecter le secret du vote;
• porter l'insigne d'identité du représentant du candidat (EC 20901-1) lorsque vous êtes en fonction;
• respecter les décisions du scrutateur.

En tant que représentant d'un candidat lors du dépouillement, vous pouvez :

• examiner tout bulletin de vote;
• vous opposer à tout bulletin qui fait l'objet d'un compte et faire consigner votre opposition par le scrutateur;
• écrire votre nom sur n'importe quel sceau (après le dépouillement);
• écrire votre nom sur le Relevé du scrutin (après le dépouillement);
• demander une copie du Relevé du scrutin.

En tant que représentant d'un candidat, vous ne pouvez pas :

• revenir ou vous faire remplacer si vous quittez le bureau avant la fin du dépouillement des votes;
• entraver le dépouillement des votes;
• toucher aux bulletins pendant le dépouillement;
• tenter de savoir pour quel candidat un électeur a voté;
• révéler quoi que ce soit sur la façon dont un électeur a voté;
• prendre toute photo ou tout enregistrement sonore ou vidéo.

Communication des résultats

Une fois que les bulletins de vote spéciaux de chaque circonscription ont été dépouillés à l'administration centrale d'Élections Canada, les résultats du vote sont communiqués à chaque directeur du scrutin. Ce sont les résultats pour les électeurs faisant partie du « Groupe 1 des RES », soit :

• les électeurs des Forces canadiennes;
• les citoyens canadiens résidant à l'étranger;
• les électeurs incarcérés dont l'adresse aux fins du vote se situe dans la circonscription;
• les électeurs temporairement absents de leur circonscription.

Chaque directeur du scrutin consigne ces résultats, puis ceux du « Groupe 2 des RES », qui comprend les électeurs locaux ayant rapporté leur bulletin à leur bureau local d'Élections Canada.

Nouvelles mesures liées à la COVID-19 en vigueur dans les bureaux des directeurs du scrutin et des directeurs adjoints du scrutin supplémentaires

Il est de votre responsabilité de vous familiariser avec les mesures de santé et de sécurité en vigueur dans les bureaux d'Élections Canada. Toute personne doit suivre les mesures de santé et de sécurité, les indications et les consignes dans tous les bureaux.

Dans un bureau de directeur du scrutin ou de directeur adjoint du scrutin supplémentaire, c'est à ce dernier ou au superviseur de point de service de voir à l'application et au respect des mesures de santé et de sécurité. Voici quelques-unes des mesures que vous devez suivre :

• porter un masque en tout temps au bureau, y compris durant le dépouillement des bulletins spéciaux locaux (Élections Canada vous en fournira un. Vous pouvez apporter le vôtre, s'il est de couleur neutre et n'indique pas votre appui ou votre opposition à un candidat ou à un parti politique inscrit sur le bulletin de vote.);
• vous tenir à au moins deux mètres des autres personnes, y compris des travailleurs électoraux et des employés du bureau, en tout temps;
• vous laver les mains régulièrement ou utiliser du désinfectant pour les mains lorsque vous n'avez pas accès à de l'eau et à du savon;
• rester à la maison si vous êtes malade ou si vous avez été en contact avec un cas confirmé ou probable de COVID-19;
• éviter le plus possible de toucher des surfaces communes;
• fournir votre nom et votre numéro de téléphone aux fins de recherche des contacts, s'il y a lieu (recommandé, mais pas obligatoire);
• apporter votre propre stylo pour signer les sceaux des urnes.

Autres renseignements

Si vous avez des questions sur votre rôle, communiquez avec le directeur du scrutin de la circonscription dans laquelle vous travaillerez. Vous pouvez aussi communiquer avec Élections Canada :

elections.ca

Téléphone : 1-800-463-6868 ou 613-993-2975
Télécopieur : 1-888-524-1444
Courriel : info@elections.ca

30, rue Victoria
Gatineau (Québec)
K1A 0M6

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