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La technologie et le processus de vote

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Annexe A : Mandat du projet et équipe de recherche

1. Notre mandat

Aux termes d'une entente avec Élections Canada (contrat no 05005-97-1001), KPMG et Sussex Circle avaient pour mandat de cerner les forces et les facteurs qui ont transformé ou qui menacent de transformer l'environnement où se tiennent les élections au Canada, dont les facteurs suivants :

  • la modification des attitudes, des perceptions et des habitudes de vote de la population canadienne;
  • les incidences des technologies de l'information et des communications et les occasions qu'elles présentent de faciliter l'accès des Canadiens et des Canadiennes au processus de vote.

Deux facteurs ont particulièrement contribué à la définition du contexte stratégique de la présente étude.

  • Le directeur général des élections (DGE) a mis en œuvre auprès de gouvernements provinciaux et d'autres instances une politique d'échange de renseignements, de données et d'expérience acquise, en vue de réduire les coûts et d'aider les partenaires de cette initiative à s'acquitter de leurs mandats respectifs. Cette tendance se maintiendra sans doute et constitue pour le DGE une occasion d'exercer certains rôles de leadership, tant au Canada qu'à l'échelon international.
  • Bien que les nouvelles technologies de l'information et des communications aient entamé une transformation du mode de gestion du processus électoral canadien, on ne fait que commencer à explorer l'ensemble des possibilités et des incidences de la « démocratie électronique ». Il s'agit d'un domaine où le DGE bénéficie d'un positionnement exclusif, qui le qualifie à servir de conseiller au Parlement.

Dans son rapport de février 1994 sur la 35e élection générale, le DGE a suggéré au Parlement que celui-ci aurait peut-être intérêt à entreprendre une étude attentive des incidences des nouvelles technologies sur la démocratie électorale canadienne. En outre, dans son plan stratégique de 1994, le DGE a énuméré les nouvelles tendances et les nouveaux défis auxquels faisait face le Bureau du directeur général des élections (BDGE). En 1997, suite à la 36e élection générale, le DGE a fait rapport au Parlement de certaines innovations apportées au système électoral, notamment le Registre des électeurs, et il a amorcé une étude préliminaire de la démocratie électronique, premier jalon posé par le BDGE dans une exploration d'une mise des technologies au service d'une amélioration du processus de vote au Canada, à l'échelon fédéral.

Le DGE a pour mandat de conseiller le Parlement quant aux mesures que devraient adopter le DGE et son Bureau; il doit aussi réaliser ce mandat de la façon la plus efficace et efficiente possible.

Le principal avantage de notre étude tiendra donc à la présentation d'une vision d'ensemble claire et justifiée d'améliorations possibles des processus de vote au Canada au moyen des technologies de l'information. Nous entendons également offrir une analyse rigoureuse des questions et des choix associés au vote qui se posent pour le Parlement et l'électorat canadien à l'aube du XXIe siècle.

2. Équipe de recherche

Ian Clark est associé du Centre KPMG pour administrations publiques. Ex-boursier de la fondation Cecil Rhodes, chercheur et analyste des politiques, M. Clark possède 24 années d'expérience dans l'administration fédérale et au Fonds monétaire international, ce qui fait de lui un des réalisateurs et des commentateurs les plus avisés concernant l'évolution des pratiques de gestion et de décision dans le secteur public. Récemment, M. Clark représentait le Canada, l'Irlande et dix pays antillais, à titre d'administrateur du Fonds monétaire international. Il avait été auparavant secrétaire du Conseil du Trésor et contrôleur général du Canada.

Rainer Beltzner est associé principal au Groupe de technologies stratégiques de KPMG. L'expertise reconnue de M. Beltzner s'appuie sur 25 ans d'expérience dans les domaines suivants : évaluation des systèmes commerciaux et des technologies, planification stratégique de systèmes commerciaux de nature technologique, sécurité des systèmes d'information, remaniement des processus commerciaux, gestion de projet et certification de systèmes. Diplômé de l'Acadia University, M. Beltzner a qualité de comptable agréé et de vérificateur autorisé des systèmes d'information.

James R. Mitchell est associé fondateur de Sussex Circle, une société d'experts-conseils d'Ottawa qui fournit des conseils stratégiques en matière de politiques et de structures du gouvernement et du secteur privé, au Canada et à l'échelon international. M. Mitchell a déjà été secrétaire adjoint du cabinet (appareil étatique), en quelle capacité il a apporté des conseils à plusieurs secrétaires du cabinet et premiers ministres au sujet de questions reliées à la structure gouvernementale, à la réforme et au remaniement de la fonction publique, et à une foule d'autres questions associées à la gestion publique et au changement au Canada. Il a servi de conseiller principal lors des remaniements apportés en 1993 à l'administration fédérale. M. Mitchell est docteur en philosophie de l'University of Colorado.

Kathleen Barret est gestionnaire au Groupe des technologies stratégiques de KPMG et elle possède une longue expérience comme conseillère en technologies de l'information, notamment dans les domaines suivants : évaluation des centres de données, de centres téléphoniques et d'environnements de communication de voix et de données; conception de systèmes de facturation interne de réseau; évaluation de solutions d'impartition; définition de paramètres d'évaluation des coûts de revient et des atouts et faiblesses des fournisseurs. Elle a également dirigé un certain nombre de projets de recherche, centrés sur les marchés canadiens de la communication vocale et de données. Mme Barret est diplômée du Georgetown University's School of Foreign Service.

Alec Taylor est conseiller principal au Centre KPMG pour administrations publiques. Ex-membre du Programme de stagiaires en gestion de l'administration fédérale, M. Taylor possède aussi une expérience acquise au Secrétariat du Conseil du Trésor, à l'ACDI et à Travaux publics et Services gouvernementaux Canada. Il possède une maîtrise en administration publique et en politique gouvernementale de la London School of Economics.