Rapport sur les élections partielles de 2018

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Le 29 mars 2019

Monsieur le Président,

J'ai le plaisir de vous remettre mon rapport sur les élections partielles tenues en 2018 dans les circonscriptions suivantes :

• Le 18 juin 2018 :
  Chicoutimi–Le Fjord (Québec)
• Le 3 décembre 2018 :
  Leeds–Grenville–Thousand Islands et Rideau Lakes (Ontario)

J'ai préparé ce rapport conformément au paragraphe 534(2) de la Loi électorale du Canada (L.C. 2000, ch. 9). En vertu de l'article 536 de la Loi, le président doit le présenter à la Chambre des communes sans délai.

Le rapport comprend un résumé des résultats officiels du scrutin et d'autres renseignements sur les élections partielles.

Vous trouverez de plus amples renseignements sur le site Web d'Élections Canada, à elections.ca.

Je vous prie d'agréer, Monsieur le Président, l'expression de ma haute considération.

Le directeur général des élections,

Stéphane Perrault

Table des matières

• Avant-propos
• 1. Élections partielles de 2018
  • 1.1. Déclenchement des élections partielles
    • Délivrance des brefs
    • Ouverture des bureaux locaux d'Élections Canada; recrutement et formation des travailleurs électoraux
    • Relations avec les entités politiques
    • Campagne d'information pour les électeurs
  • 1.2. Services d'inscription des électeurs
    • Registre national des électeurs
    • Couverture, actualité et exactitude du Registre
    • Période de révision
  • 1.3. Services de vote
    • Lieux de vote
    • Vote
    • Taux de participation global
  • 1.4. Clôture des élections partielles
    • Résultats des élections
    • Validation des résultats et retour des brefs
    • Plaintes
    • Coût des élections partielles
    • Respect des procédures des jours de vote par les préposés au scrutin
    • Sondage auprès des électeurs
• Annexe 1 – Liste des partis politiques enregistrés
• Annexe 2 – Tableaux

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