Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d'accueil et de conférences 2015-2016

Comme l'exige la Directive sur les dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l'information sur les dépenses annuelles totales de voyages, d'accueil et de conférences d'Élections Canada pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016. Il donne également une explication des écarts par rapport à l'exercice précédent.

Ces données sont mises à jour chaque année et ne comportent aucun renseignement non divulgué en vertu de la Loi sur l'accès à l'information ou de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Les dépenses de voyages, d'accueil et de conférences engagées par les ministères et les organismes fédéraux sont liées à des activités à l'appui du mandat ministériel ou de l'organisme et des priorités gouvernementales.

En particulier, dans le cas d'Élections Canada, elles comprennent:

• être prêt à mener une élection générale ou partielle ou un référendum fédéral;
• administrer le régime de financement politique prévu par la Loi électorale du Canada;
• surveiller l'observation de la législation électorale;
• mener des campagnes d'information du public sur l'inscription des électeurs, le vote et la façon de devenir candidat;
• mener des programmes d'éducation pour les étudiants sur le processus électoral;
• appuyer les commissions indépendantes chargées de réviser les limites des circonscriptions fédérales après chaque recensement décennal;
• mener des études sur d'autres méthodes de vote et, sous réserve de l'approbation des parlementaires, mettre à l'essai de nouveaux processus de vote en vue de scrutins futurs;
• fournir aux organismes électoraux d'autres pays ou à des organisations internationales, son aide en matière électorale.

Pour une description sommaire des programmes d'Élections Canada, consultez Rapport sur les plans et les priorités 2016-2017.

Les fonctionnaires et les non‑fonctionnaires, y compris les travailleurs électoraux, doivent voyager partout au pays afin qu'Élections Canada puisse remplir son mandat, que ce soit en période de préparation ou de conduite d'élection, ou appuyer les 10 commissions de délimitation indépendantes chargées de réviser les limites des circonscriptions fédérales. Élections Canada n'a des bureaux en région qu'en période électorale.

Dépenses annuelles de voyage, d'accueil et de conférences d'Élections Canada

Catégorie de dépenses	Dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016 (000 $)	Dépenses pour l'exercice précédent se terminant le 31 mars 2015 (000 $)	Écart (000 $)
Voyages – Fonctionnaires	1 053	708	345
Voyages – Non-fonctionnaires	4 086	1 660	2 426
Total des dépenses de voyage	5 139	2 368	2 771
Accueil	193	303	(110)
Frais de participation aux conférences	20	1	19
Total	5 352	2 672	2 680
Voyages internationaux du ministre et du personnel du ministre (également inclus dans les voyages des non-fonctionnaires)	s.o	s.o.	s.o.

Écarts importants par rapport à l'exercice précédent

En comparaison avec l'exercice 2014-2015, les dépenses de voyages ont augmenté 2,8 millions de dollars principalement en raison de la conduite de l'élection générale tenue le 19 octobre 2015. Celles-ci incluent les déplacements des travailleurs électoraux (considéré comme non-fonctionnaires) dans les 338 circonscriptions électorales du pays.