Préparation d'une élection en temps de pandémie
La pandémie de COVID-19 a créé des circonstances uniques pour la conduite des élections au Canada. Élections Canada devant être prêt à mener une élection à tout moment, l'organisme a dû s'organiser rapidement au printemps 2020 pour revoir et adapter ses opérations afin de conduire une élection accessible et sécuritaire.
Élections Canada a établi une structure de gouvernance pour la préparation d'une élection en temps de pandémie, en vue de permettre au directeur général des élections (DGE), qui détient le pouvoir décisionnel, de prendre des décisions éclairées pouvant être mises en œuvre rapidement et efficacement.
- DGE
- Comité directeur: Élection dans un contexte de COVID-19
- Scrutins et Innovation
- Groupe de travail sur l'organisation d'une élection générale en contexte de pandémie
- Groupe de travail sur le renseignement en cas d'élection générale pendant une pandémie
En avril 2020, Élections Canada a mis sur pied le Comité directeur : Élection dans un contexte de COVID-19 et le Groupe de travail sur l'organisation d'une élection générale en contexte de pandémie.
Comité directeur : Élection dans un contexte de COVID-19
Ce comité a établi pour tout l'organisme les orientations de la préparation électorale dans le contexte de la pandémie de COVID-19. Présidé par le DGE, le comité se compose des six cadres supérieurs suivants :
- Sous-directeur général des élections, Scrutins et Innovation
- Sous-directeur général des élections, Affaires régulatoires
- Sous-directeur général des élections, Transformation numérique
- Directeur exécutif, Affaires publiques et Éducation civique
- Dirigeant principal des finances
- Chef de cabinet
Tous les chefs de secteur et de direction générale sont responsables de leurs programmes et services ainsi que de la mise en œuvre des décisions que prend le DGE par l'intermédiaire du comité.
Groupe de travail sur l'organisation d'une élection générale en contexte de pandémie
Ce groupe de travail sur l'organisation d'une élection générale en contexte de pandémie a étudié comment Élections Canada pourrait conduire des élections partielles ou une élection générale pendant une pandémie. Il a évalué les outils et les processus électoraux du point de vue de la santé publique et de l'intégrité électorale, tout en s'assurant que les changements approuvés pouvaient être apportés d'ici la date de préparation au scrutin préalablement fixée par Élections Canada, soit mars 2021. Le groupe de travail, dirigé par des cadres supérieurs de Scrutins et Innovation, rendait compte de ses travaux au Comité directeur : Élection dans un contexte de COVID-19, par l'entremise du sous-directeur général, Scrutins et Innovation. Les membres représentaient divers secteurs et comprenaient notamment des experts et des décideurs d'un domaine fonctionnel de la conduite des élections. Des membres du personnel en région en faisaient aussi partie pour s'assurer de tenir compte du point de vue des directeurs du scrutin.
Au début du mois d'octobre 2020, le groupe de travail a présenté son rapport, dans lequel il recommandait une série de mesures d'adaptation prioritaires dans cinq grands secteurs d'activités :
- les administrateurs électoraux en région, ainsi que le recrutement et la formation des préposés au scrutin;
- le fonctionnement des services en ligne lorsqu'ils sont fortement sollicités;
- le vote par la poste (les ressources humaines, matérielles et informatiques lorsqu'elles sont fortement sollicitées pour le traitement des demandes, la remise des trousses de vote et le dépouillement des votes);
- les opérations et le matériel de scrutin;
- les bureaux des directeurs du scrutin et des directeurs adjoints du scrutin supplémentaires.
Des recommandations ont été soumises à l'examen du comité directeur.
Groupe de travail sur le renseignement en cas d'élection générale pendant une pandémie
En octobre 2020, le comité directeur a demandé la création du Groupe de travail sur le renseignement en cas d'élection générale pendant une pandémie, afin de planifier et de coordonner les mesures opérationnelles de l'organisme qui touchent la santé publique. Le mandat du groupe de travail consistait à établir un cadre de relations avec les organisations de sécurité et les autorités de santé publique régionales ou locales, provinciales et fédérales. Ce cadre visait à obtenir des avis sur les outils et les processus électoraux d'Élections Canada en contexte de pandémie, de même que de l'information de partenaires en santé pour la surveillance de l'environnement électoral, national et régional pendant la pandémie.
En outre, le groupe de travail a établi ou revu des procédures et des outils pour la pandémie, comme des protocoles, des instructions et des trousses de formation pour le personnel en région et celui de l'administration centrale d'Élections Canada.
Le groupe de travail rendait compte de ses travaux au Comité directeur : Élection dans un contexte de COVID-19, par l'entremise du sous-directeur général, Scrutins et Innovation.